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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Décision relative au rapport
Déclaration
Document de base (commun)
EWUA - Décision
EWUA - Lettre action
Info des agences des Nations Unies
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Suivi des communications individuelles
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Décision relative au rapport
Déclaration
Document de base (commun)
EWUA - Décision
EWUA - Lettre action
Info des agences des Nations Unies
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
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CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
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République démocratique du Congo
Toutes
République démocratique du Congo
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Jurisprudence
CCPR
République démocratique du Congo
CCPR/C/144/D/3828/2020
09 juil. 2025
Voir document
E
S
A
C
R
CCPR_C_144_D_3828_2020_40478_F.docx
CCPR/C/144/D/3828/2020
True
17
CRC/C/COD/6-8
Rapport de l'État partie
CRC
République démocratique du Congo
CRC/C/COD/6-8
26 oct. 2022
Voir document
F
CRC_C_COD_6-8_8574_F.docx
CRC/C/COD/6-8
True
29
Concluding observations on the report of the Democratic Republic of the Congo submitted under the exceptional reporting procedure
Observations finales
CEDAW
République démocratique du Congo
CEDAW/C/COD/EP/CO/1
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW_C_COD_EP_CO_1_62465_E.docx
CEDAW/C/COD/EP/CO/1
True
5
Réponse écrite présentée par la délégation dans le cadre du dialogue constructif
Informations supplémentaires de l'Etat partie
CEDAW
République démocratique du Congo
Voir document
F
INT_CEDAW_AIS_COD_62279_F.docx
INT/CEDAW/AIS/COD/62279
True
1
Public meeting: Tuesday, 4 February 2025 - PM
Compte rendu analytique
CEDAW
République démocratique du Congo
CEDAW/C/SR.2121
Voir document
E
CEDAW/C/SR.2121
True
31
Déclaration de la cheffe de la délégation
Déclaration
CEDAW
République démocratique du Congo
Voir document
F
INT_CEDAW_STA_COD_62248_F.docx
INT/CEDAW/STA/COD/62248
True
30
Intervention de la Commission Nationale des Droits de l’Homme de la RDC (CNDH-RDC)
Déclaration
CEDAW
République démocratique du Congo
Voir document
F
INT_CEDAW_STA_COD_62249_F.docx
INT/CEDAW/STA/COD/62249
True
30
Public meeting: Tuesday, 4 February 2025 - AM
Compte rendu analytique
CEDAW
République démocratique du Congo
CEDAW/C/SR.2120
Voir document
E
CEDAW/C/SR.2120
True
31
Liste complémentaire de délégués
Liste de la délégation/ des participants
CEDAW
République démocratique du Congo
03 févr. 2025
Voir document
F
INT_CEDAW_LOP_COD_62236_F.pdf
INT/CEDAW/LOP/COD/62236
True
87
Coalition des ONG du Sud Kivu
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CEDAW
République démocratique du Congo
30 janv. 2025
Voir document
F
INT_CEDAW_CSS_COD_62219_F.docx
INT/CEDAW/CSS/COD/62219
True
145
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
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