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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Document de base (commun)
Document de référence fondamental
EWUA - Décision
EWUA - Déclaration
EWUA - Lettre action
Info des autres parties prenantes
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Information de suivi venant d'autres sources
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Troisième cycle : Rapport additionnel de suivi de l'État partie
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Document de base (commun)
Document de référence fondamental
EWUA - Décision
EWUA - Déclaration
EWUA - Lettre action
Info des autres parties prenantes
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Info des organisations de la société civile (pour la session)
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Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Troisième cycle : Rapport additionnel de suivi de l'État partie
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CCPR
CERD
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
Tous les traités
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CAT
CCPR
CERD
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
Tous les traités
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États-Unis d'Amérique
Toutes
États-Unis d'Amérique
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Decision 1 (2026)
EWUA - Décision
CERD
États-Unis d'Amérique
Voir document
E
INT_CERD_EWU_USA_11429_E.pdf
INT/CERD/EWU/USA/11429
True
13
CRC/C/OPAC/USA/Q/5
Liste des points à traiter
CRC-OP-AC
États-Unis d'Amérique
CRC/C/OPAC/USA/Q/5
04 déc. 2025
Voir document
E
S
CRC_C_OPAC_USA_Q_5_67749_E.pdf
CRC/C/OPAC/USA/Q/5
True
18
CRC/C/OPSC/USA/Q/5
Liste des points à traiter
CRC-OP-SC
États-Unis d'Amérique
CRC/C/OPSC/USA/Q/5
04 déc. 2025
Voir document
E
S
CRC_C_OPSC_USA_Q_5_67750_E.pdf
CRC/C/OPSC/USA/Q/5
True
18
CRC/C/OPAC/USA/5
Rapport de l'État partie
CRC-OP-AC
États-Unis d'Amérique
CRC/C/OPAC/USA/5
23 janv. 2022
Voir document
E
S
CRC_C_OPAC_USA_5_9509_E.docx
CRC/C/OPAC/USA/5
True
29
CRC/C/OPSC/USA/5
Rapport de l'État partie
CRC-OP-SC
États-Unis d'Amérique
CRC/C/OPSC/USA/5
23 janv. 2022
Voir document
E
S
CRC_C_OPSC_USA_5_9510_E.docx
CRC/C/OPSC/USA/5
True
29
EWUA - Lettre action
CERD
États-Unis d'Amérique
23 août 2024
Voir document
E
INT_CERD_ALE_USA_10043_E.pdf
INT/CERD/ALE/USA/10043
True
76
EWUA - Lettre action
CERD
États-Unis d'Amérique
01 mai 2024
Voir document
E
INT_CERD_ALE_USA_9988_E.pdf
INT/CERD/ALE/USA/9988
True
76
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
CERD
États-Unis d'Amérique
13 déc. 2023
Voir document
E
INT_CERD_FUL_USA_56868_E.pdf
INT/CERD/FUL/USA/56868
True
94
UNITED STATES OF AMERICA: CONCLUDING OBSERVATIONS
Observations finales
CCPR
États-Unis d'Amérique
CCPR/C/USA/CO/5
Voir document
E
S
A
C
R
CCPR_C_USA_CO_5_56540_E.pdf
CCPR/C/USA/CO/5
True
5
SUMMARY RECORD OF THE 4050TH MEETING, HELD AT THE PALAIS DES NATIONS, GENEVA, ON TUESDAY, 17 OCTOBER 2023 :HUMAN RIGHTS COMMITTEE, 139TH SESSION
Compte rendu analytique
CCPR
États-Unis d'Amérique
CCPR/C/SR.4050
Voir document
E
CCPR/C/SR.4050
True
31
Calendar
Title and navigation
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