Lien vers ces résultats

Titre

Type de document

Traité

Pays

SYMBOLE/TITRE

Date de soumission

Télécharger

select

Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Autre document lié au traité
Commentaires sur les observations finales
Communications individuelles
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Décision
Décision de suivi adoptée par le Comité
Décision relative au rapport
Déclaration
Déclaration substantielle
Deuxième cycle : Information de suivi provenant d'autres sources
Deuxième cycle : lettre de suivi envoyée à l'État Partie
Deuxième cycle : Rapport additionnel de suivi de l'État Partie
Directives générales concernant l'établissement des rapports
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Document de référence fondamental
Documentation générale pour la procédure de suivi
Documents de session
Documents généraux
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Information du Secrétariat
Informations du mécanisme national de prévention
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Journée de débat
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste des points à traiter
Méthodes de travail
Observation/Recommandation générale
Observations finales
Ordre du jour provisoire
Programme de travail
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport annuel/de session
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi intérimaire sur la jurisprudence
Rectificatif
Règles de procédure
Réponse à la liste des points à traiter
Réponse de l'Etat partie
Réunion des États parties
Réunion des États parties - Liste des candidats
Réunion des États parties - Ordre du jour provisoire
Suivi de la jurisprudence
Suivi des communications individuelles
Troisième cycle : Information de suivi provenant d'autres sources
Troisième cycle : Lettre de suivi envoyée à l'État Partie
Troisième cycle : Rapport additionnel de suivi de l'État partie
Webcast

select

Toutes
Afghanistan
Afrique du Sud
Albanie
Algérie
Allemagne
Andorre
Angola
Argentine
Arménie
Australie
Autriche
Azerbaïdjan
Bahreïn
Bangladesh
Barbade
Bélarus
Belgique
Belize
Bénin
Bolivie (État plurinational de)
Bosnie-Herzégovine
Botswana
Brésil
Bulgarie
Burkina Faso
Burundi
Cabo Verde
Cambodge
Cameroun
Canada
Chili
Chine (Hong Kong)
Chine (Macao)
Chypre
Colombie
Congo
Costa Rica
Côte d'Ivoire
Croatie
Danemark
Djibouti
Dominique
Égypte
El Salvador
Équateur
Érythrée
Espagne
Estonie
Eswatini
État de Palestine
États-Unis d'Amérique
Éthiopie
Fédération de Russie
Fidji
Finlande
France
Gabon
Gambie
Géorgie
Ghana
Grèce
Grenade
Guatemala
Guinée
Guinée équatoriale
Guinée-Bissau
Guyana
Haïti
Honduras
Hongrie
Inde
Indonésie
Iran (République islamique d')
Iraq
Irlande
Islande
Israël
Italie
Jamaïque
Japon
Jordanie
Kazakhstan
Kenya
Kirghizistan
Koweït
Les Pays-Bas (Antilles)
Les Pays-Bas (Aruba)
Lesotho
Lettonie
Liban
Libéria
Libye
Liechtenstein
Lituanie
Luxembourg
Macédoine du Nord
Madagascar
Malawi
Maldives
Mali
Malte
Maroc
Maurice
Mauritanie
Mexique
Mission d'administration intérimaire de l'ONU au Kosovo
Monaco
Mongolie
Monténégro (République du)
Mozambique
Namibie
Népal
Nicaragua
Niger
Nigéria
Norvège
Nouvelle-Zélande
Ouganda
Ouzbékistan
Pakistan
Panama
Paraguay
Pays-Bas
Pérou
Philippines
Pologne
Portugal
Portugal (Macao)
Qatar
République arabe syrienne
République centrafricaine
République de Corée
République de Moldavie
République démocratique du Congo
République démocratique populaire lao
République Dominicaine
République Populaire démocratique de Corée
République tchèque
République-Unie de Tanzanie
Roumanie
Royaume-Uni (dépendances de la Couronne)
Royaume-Uni (territoires d'outre-mer)
Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord (Hong Kong)
Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
Rwanda
Saint-Marin
Saint-Vincent-et-Grenadines
Sao Tomé-et-Principe
Sénégal
Serbie
Seychelles
Sierra Leone
Slovaquie
Slovénie
Somalie
Soudan
Sri Lanka
Suède
Suisse
Suriname
Tadjikistan
Tchad
Thaïlande
Timor-Leste
Togo
Trinité-et-Tobago
Tunisie
Türkiye
Turkménistan
Ukraine
Uruguay
Venezuela (République bolivarienne de)
Viet Nam
Yémen
Yougoslavie
Zambie
Zimbabwe

RadDatePicker
RadDatePicker
	Open the calendar popup.

Command item
Command item
	\|

Data pager

1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 ...

Taille de la page:

PageSizeComboBox
	select

Page 1 sur 1385, enregistrements 1 à 10 des 13850.

Jurisprudence

CCPR

Bélarus

CCPR/C/141/D/JC3

19 juil. 2024

Voir document

Jurisprudence

CCPR

Finlande

CCPR/C/141/D/3970/2021

19 juil. 2024

Voir document

Adivasi Koordination in Germany (AKD)

Info des organisations de la société civile (pour la session)

CCPR

Inde

15 mai 2024

Voir document

French Title

Information du Secrétariat

CCPR

Voir document

NGO Information note

Information du Secrétariat

CCPR

Voir document

French Title

Information du Secrétariat

CCPR

Voir document

Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales

CCPR

Allemagne

CCPR/C/DEU/FCO/7

12 nov. 2024

Voir document

Observations finales

CCPR

Pakistan

CCPR/C/PAK/CO/2

Voir document

Observations finales

CCPR

Türkiye

CCPR/C/TUR/CO/2

Voir document

Observations finales

CCPR

Équateur

CCPR/C/ECU/CO/7

Voir document

Avertissement

La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.