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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
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Décision de suivi adoptée par le Comité
Décision relative au rapport
Déclaration
Directives générales concernant l'établissement des rapports
Discours d'ouverture/de clôture
Document de référence fondamental
Document de réflexion/travail
Documentation générale pour la procédure de suivi
Documents de session
Documents généraux
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EWUA - Déclaration
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Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Information du Secrétariat
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de représailles
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observation/Recommandation générale
Observations finales
Ordre du jour provisoire
Programme de travail
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport annuel/de session
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Règles de procédure
Réponse à la liste des points à traiter
Réponse de l'Etat partie
Réunion des États parties
Réunion des États parties - Correspondance
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Réunion des États parties - Ordre du jour provisoire
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Twenty-fourth to twenty-seventh reports of the State Party
Rapport de l'État partie
CERD
Cameroun
CERD/C/CMR/24-27
19 déc. 2025
Voir document
E
CERD_C_CMR_24-27_11331_E.docx
CERD/C/CMR/24-27
True
29
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
CERD
Bélarus
CERD/C/BLR/FCO/24-25
01 déc. 2025
Voir document
R
CERD_C_BLR_FCO_24-25_68116_R.docx
CERD/C/BLR/FCO/24-25
True
46
Annexes to the State Party's report
Annexe au rapport de l'État partie
CERD
Suisse
15 déc. 2025
Voir document
F
INT_CERD_ADR_CHE_68110_F.docx
INT/CERD/ADR/CHE/68110
True
134
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
CERD
Bolivie (État plurinational de)
05 déc. 2025
Voir document
S
INT_CERD_FUL_BOL_67797_S.pdf
INT/CERD/FUL/BOL/67797
True
94
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
CERD
Mexique
05 déc. 2025
Voir document
S
INT_CERD_FUL_MEX_67798_S.pdf
INT/CERD/FUL/MEX/67798
True
94
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
CERD
République de Moldavie
05 déc. 2025
Voir document
E
INT_CERD_FUL_MDA_67799_E.pdf
INT/CERD/FUL/MDA/67799
True
94
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
CERD
Saint-Marin
05 déc. 2025
Voir document
E
INT_CERD_FUL_SMR_67800_E.pdf
INT/CERD/FUL/SMR/67800
True
94
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
CERD
Viet Nam
05 déc. 2025
Voir document
E
INT_CERD_FUL_VNM_67801_E.pdf
INT/CERD/FUL/VNM/67801
True
94
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
CERD
Monaco
CERD/C/MCO/FCO/7-9
05 déc. 2025
Voir document
CERD_C_MCO_FCO_7-9_67788_F.docx
CERD/C/MCO/FCO/7-9
True
46
Observations finales
CERD
Burundi
CERD/C/BDI/CO/11-19
05 déc. 2025
Voir document
CERD_C_BDI_CO_11-19_67767_F.pdf
CERD/C/BDI/CO/11-19
True
5
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
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