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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Autre document lié au traité
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Décision
Décision de suivi adoptée par le Comité
Décision relative au rapport
Déclaration
Directives générales concernant l'établissement des rapports
Discours d'ouverture/de clôture
Document de référence fondamental
Document de réflexion/travail
Documentation générale pour la procédure de suivi
Documents de session
Documents généraux
EWUA - Décision
EWUA - Déclaration
EWUA - Lettre action
Fichiers audios
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Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Information du Secrétariat
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de représailles
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observation/Recommandation générale
Observations finales
Ordre du jour provisoire
Programme de travail
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport annuel/de session
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Règles de procédure
Réponse à la liste des points à traiter
Réponse de l'Etat partie
Réunion des États parties
Réunion des États parties - Correspondance
Réunion des États parties - Liste des candidats
Réunion des États parties - Ordre du jour provisoire
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31st States parties meeting - Annex I
Document de référence fondamental
CERD
Voir document
E
F
S
INT_CERD_BRD_31_37565_E.doc
INT_CERD_BRD_31_37565_F.doc
INT_CERD_BRD_31_37565_S.doc
INT/CERD/BRD/31/37565
True
2
31st States parties meeting - Annex II
Document de référence fondamental
CERD
20 nov. 2024
Voir document
E
F
S
INT_CERD_BRD_31_37566_E.doc
INT_CERD_BRD_31_37566_F.doc
INT_CERD_BRD_31_37566_S.doc
INT/CERD/BRD/31/37566
True
2
31st States parties meeting - Note verbale 1
Document de référence fondamental
CERD
Voir document
E
F
S
INT_CERD_BRD_31_37564_E.pdf
INT_CERD_BRD_31_37564_F.pdf
INT_CERD_BRD_31_37564_S.pdf
INT/CERD/BRD/31/37564
True
2
Provedor de Justiça (Ombudsman)
Info des INDH
CERD
Portugal
Voir document
E
INT_CERD_IFN_PRT_60433_E.pdf
INT/CERD/IFN/PRT/60433
True
12
AFROECUATORIANA AZUCAR
Info des organisations de la société civile
CERD
Équateur
Voir document
S
INT_CERD_NGO_ECU_60255_S.pdf
INT/CERD/NGO/ECU/60255
True
14
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
CERD
Tadjikistan
CERD/C/TJK/FCO/12-13
12 nov. 2024
Voir document
R
CERD_C_TJK_FCO_12-13_60394_R.docx
CERD/C/TJK/FCO/12-13
True
46
Rapport de l'État partie
CERD
Zambie
CERD/C/ZMB/20-26
08 nov. 2024
Voir document
E
CERD_C_ZMB_20-26_10064_E.pdf
CERD/C/ZMB/20-26
True
29
The Human Rights Defender of the Republic of Armenia
Info des INDH
CERD
Arménie
12 nov. 2024
Voir document
E
INT_CERD_IFN_ARM_60384_E.docx
INT/CERD/IFN/ARM/60384
True
12
Office against Discrimination, Racism, and Intolerance (ODRI)
Info des organisations de la société civile
CERD
Grèce
31 oct. 2024
Voir document
E
INT_CERD_NGO_GRC_60374_E.doc
INT/CERD/NGO/GRC/60374
True
14
Cultural Center of the Caucasus Yazidis
Info des organisations de la société civile
CERD
Arménie
01 août 2024
Voir document
E
INT_CERD_NGO_ARM_60430_E.doc
INT/CERD/NGO/ARM/60430
True
14
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
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