SharePoint

Recherche parmi les organes de traités

link Lien vers ces résultats
TitreType de documentTraitéPaysSYMBOLE/TITREDate de soumissionTélécharger
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
 
Command item
Command item
     |     
Data pager
Data pager
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
 Page 16 sur 81, enregistrements 151 à 160 des 807.
Observations finales concernant le rapport soumis par le MarocObservations finalesCRC-OP-ACMarocCRC/C/OPAC/MAR/CO/1  Voir document        E SACRCRC_C_OPAC_MAR_CO_1_18321_E.doc     CRC/C/OPAC/MAR/CO/1 True5
Observations finales concernant le rapport soumis par la HongrieObservations finalesCRC-OP-SCHongrieCRC/C/OPSC/HUN/CO/1  Voir document        E SACRCRC_C_OPSC_HUN_CO_1_18317_E.doc     CRC/C/OPSC/HUN/CO/1 True5
Observations finales concernant le rapport soumis par la HongrieObservations finalesCRC-OP-ACHongrieCRC/C/OPAC/HUN/CO/1  Voir document        E SACRCRC_C_OPAC_HUN_CO_1_18315_E.doc     CRC/C/OPAC/HUN/CO/1 True5
Concluding observations on the report submitted by the Bolivarian Republic of VenezuelaObservations finalesCRC-OP-ACVenezuela (République bolivarienne de)CRC/C/OPAC/VEN/CO/1  Voir document        E SACRCRC_C_OPAC_VEN_CO_1_18333_E.doc     CRC/C/OPAC/VEN/CO/1 True5
Observations finales concernant le rapport soumis par la République bolivarienne du VenezuelaObservations finalesCRC-OP-SCVenezuela (République bolivarienne de)CRC/C/OPSC/VEN/CO/1  Voir document        E S CRCRC_C_OPSC_VEN_CO_1_18334_E.doc     CRC/C/OPSC/VEN/CO/1 True5
Observations finales sur les troisième, quatrième et cinquième rapports périodiques de la Hongrie, soumis en un seul documentObservations finalesCRCHongrieCRC/C/HUN/CO/3-5  Voir document        E SACRCRC_C_HUN_CO_3-5_18314_E.doc     CRC/C/HUN/CO/3-5 True5
Observations finales concernant les troisième et quatrième rapports périodiques du Maroc soumis en un seul documentObservations finalesCRCMarocCRC/C/MAR/CO/3-4  Voir document        E SAC INT_CRC_COC_MAR_18319_E.doc     CRC/C/MAR/CO/3-4 True5
Observations finales concernant les troisième et quatrième rapports périodiques de la Croatie, soumis en un seul documentObservations finalesCRCCroatieCRC/C/HRV/CO/3-4  Voir document        E SACRCRC_C_HRV_3-4_18320_E.doc     CRC/C/HRV/CO/3-4 True5
Observations finales concernant les deuxième à quatrième rapports périodiques des FidjiObservations finalesCRCFidjiCRC/C/FJI/CO/2-4  Voir document        E SACRCRC_C_FJI_CO_2-4_18328_E.doc     CRC/C/FJI/CO/2-4 True5
Observations finales concernant les troisième, quatrième et cinquième rapports périodiques, soumis en un seul document, de la République bolivarienne du VenezuelaObservations finalesCRCVenezuela (République bolivarienne de)CRC/C/VEN/CO/3-5  Voir document        E SAC CRC_C_VEN_CO_3-5_18332_E.doc     CRC/C/VEN/CO/3-5 True5





Avertissement

La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.