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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Décision
Déclaration
Directives générales concernant l'établissement des rapports
Discours d'ouverture/de clôture
Documentation générale pour la procédure de suivi
Documents de session
Enquête
Fichiers audios
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Information du Secrétariat
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Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste des points à traiter
Méthodes de travail
Observation/Recommandation générale
Observations finales
Ordre du jour provisoire
Programme de travail
Rapport annuel/de session
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi intérimaire sur la jurisprudence
Rectificatif
Règles de procédure
Réponse à la liste des points à traiter
Réunion des États parties
Réunion des États parties - Ordre du jour provisoire
Réunion des États parties - Règles de procédure pour l'élection
Suivi de la jurisprudence
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Informative note for Stakeholders
Information du Secrétariat
CRPD
22 avr. 2025
Voir document
E
INT_CRPD_INF_33rd_40108_E.docx
INT/CRPD/INF/33rd/40108
True
93
Program of Work
Information du Secrétariat
CRPD
22 avr. 2025
Voir document
E
INT_CRPD_INF_33rd_40107_E.docx
INT/CRPD/INF/33rd/40107
True
93
List of issues in relation to the initial report of Sierra Leone
Liste des points à traiter
CRPD
Sierra Leone
CRPD/C/SLE/Q/1
28 mars 2025
Voir document
E
CRPD_C_SLE_Q_1_62857_E.docx
CRPD/C/SLE/Q/1
True
18
Réponses à la liste de points concernant le rapport initial du Mali
Réponse à la liste des points à traiter
CRPD
Mali
CRPD/C/MLI/RQ/1
13 mars 2025
Voir document
CRPD_C_MLI_RQ_1_62792_F.docx
CRPD/C/MLI/RQ/1
True
22
List of issues in relation to the initial report of Egypt
Liste des points à traiter
CRPD
Égypte
CRPD/C/EGY/Q/1
28 mars 2025
Voir document
E
CRPD_C_EGY_Q_1_62851_E.docx
CRPD/C/EGY/Q/1
True
18
Lista de cuestiones relativa al informe inicial de Mozambique
Liste des points à traiter
CRPD
Mozambique
CRPD/C/MOZ/Q/1
28 mars 2025
Voir document
S
CRPD_C_MOZ_Q_1_62853_S.docx
CRPD/C/MOZ/Q/1
True
18
Liste de points concernant le rapport initial de Monaco
Liste des points à traiter
CRPD
Monaco
CRPD/C/MCO/Q/1
28 mars 2025
Voir document
CRPD_C_MCO_Q_1_62852_F.docx
CRPD/C/MCO/Q/1
True
18
Communication CRPD 64/2019: Violation
Jurisprudence
CRPD
Suède
CRPD/C/32/D/64/2019
19 mars 2025
Voir document
E
CRPD_C_32_D_64_2019_40082_E.pdf
CRPD/C/32/D/64/2019
True
17
Communication CRPD 82/2020: Non-violation
Jurisprudence
CRPD
Allemagne
CRPD/C/32/D/82/2020
19 mars 2025
Voir document
E
CRPD_C_32_D_82_2020_40083_E.pdf
CRPD/C/32/D/82/2020
True
17
Follow-up progress report on individual communications
Suivi de la jurisprudence
CRPD
CRPD/C/32/3
19 mars 2025
Voir document
E
CRPD_C_32_3_40084_E.pdf
CRPD/C/32/3
True
59
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
mai 2025
>
<<
mai 2025
l
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5
6
7
8
Pas de filtre
Contient
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Egal à
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Plus petit que
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Plus petit ou égal à
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