SharePoint

Recherche parmi les organes de traités

link Lien vers ces résultats
TitreType de documentTraitéPaysSYMBOLE/TITREDate de soumissionTélécharger
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
 
Command item
Command item
     |     
Data pager
Data pager
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
 Page 20 sur 76, enregistrements 191 à 200 des 758.
 Observations finalesCEDAWTurkménistanCEDAW/C/TKM/CO/3-4  Voir document        E SACR      CEDAW/C/TKM/CO/3-4 True5
Observations finales concernant le sixième rapport périodique de la Guinée équatoriale, adoptées par le Comité à sa cinquante-troisième session (1er-19 octobre 2012)Observations finalesCEDAWGuinée équatorialeCEDAW/C/GNQ/CO/6  Voir document        E SACR      CEDAW/C/GNQ/CO/6 True5
Observations finales concernant les sixième et septième rapports périodiques du Togo, adoptées par le Comité à sa cinquante-troisième session (1er-19 octobre 2012)Observations finalesCEDAWTogoCEDAW/C/TGO/CO/6-7  Voir document        E SACR      CEDAW/C/TGO/CO/6-7 True5
Observations finales sur le rapport unique valant rapport initial et deuxième à quatrième rapports périodiques des Comores, adoptées par le Comité pour l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes, à sa cinquante-troisième sessionObservations finalesCEDAWComoresCEDAW/C/COM/CO/1-4  Voir document        E SACR      CEDAW/C/COM/CO/1-4 True5
Observations finalesObservations finalesCEDAWBahamasCEDAW/C/BHS/CO/1-5  Voir document        E SACR      CEDAW/C/BHS/CO/1-5 True5
Observations finalesObservations finalesCEDAWNouvelle-ZélandeCEDAW/C/NZL/CO/7  Voir document        E SACR      CEDAW/C/NZL/CO/7 True5
Concluding observations of the Committee on the Elimination of Discrimination against WomenObservations finalesCEDAWBulgarieCEDAW/C/BGR/CO/4-7  Voir document        E SACR      CEDAW/C/BGR/CO/4-7 True5
Concluding observations of the Committee on the Elimination of Discrimination against WomenObservations finalesCEDAWGuyanaCEDAW/C/GUY/CO/7-8  Voir document        E SACR      CEDAW/C/GUY/CO/7-8 True5
Concluding observations of the Committee on the Elimination of Discrimination against WomenObservations finalesCEDAWIndonésieCEDAW/C/IDN/CO/6-7  Voir document        E SACR      CEDAW/C/IDN/CO/6-7 True5
Observations finales du Comité pour l’élimination de la discrimination à l’égard des femmes Observations finalesCEDAWMexiqueCEDAW/C/MEX/CO/7-8  Voir document        E SACR      CEDAW/C/MEX/CO/7-8 True5





Avertissement

La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.