Vous tentez peut-être d’accéder à ce site à partir d’un navigateur sécurisé sur le serveur. Activez les scripts et rechargez la page.
English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
SharePoint
Suivre
TreatyBody Internet
Connexion
JavaScript ne semble pas être activé dans votre navigateur. Veuillez l’activer et réessayer.
Recherche parmi les organes de traités
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
CED, Rapport de suivi
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
CED, Rapport de suivi
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Réponse à la liste des points à traiter
select
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Gabon
Toutes
Gabon
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
5
sur
11
, enregistrements
41
à
50
des
101
.
Compte rendu analytique
Compte rendu analytique
CEDAW
Gabon
CEDAW/C/SR.670
13 janv. 2005
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW/C/SR.670
True
31
Compte rendu analytique
Compte rendu analytique
CEDAW
Gabon
CEDAW/C/SR.669
13 janv. 2005
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW/C/SR.669
True
31
Rapports présentés par les institutions spécialisées - UNESCO
Info des agences des Nations Unies
CEDAW
Gabon
CEDAW/C/2005/I/3/Add.3
15 nov. 2004
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW/C/2005/I/3/Add.3
True
24
Rapports présentés par les institutions spécialisées - OIT
Info des agences des Nations Unies
CEDAW
Gabon
CEDAW/C/2005/I/3/Add.4
08 nov. 2004
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW/C/2005/I/3/Add.4
True
24
Examen des rapports présentés par les États parties
Rapport de l'État partie
CEDAW
Gabon
CEDAW/C/GAB/2-5
04 juin 2003
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW/C/GAB/2-5
True
29
Compte rendu analytique de la 756e séance
Compte rendu analytique
CRC
Gabon
CRC/C/SR.756
28 févr. 2003
Voir document
E
S
CRC/C/SR.756
True
31
Observations finales
Observations finales
CRC
Gabon
CRC/C/15/Add.171
03 avr. 2002
Voir document
E
S
CRC/C/15/Add.171
True
5
Summary Record of the 757th meeting
Compte rendu analytique
CRC
Gabon
CRC/C/SR.757
10 juin 2004
Voir document
E
S
CRC/C/SR.757
True
31
Rapports initiaux devant être soumis en 1996
Rapport de l'État partie
CRC
Gabon
CRC/C/41/Add.10
21 juin 2000
Voir document
E
CRC/C/41/Add.10
True
29
Compte rendu analytique de la première partie de la 1887ème séance
Compte rendu analytique
CCPR
Gabon
CCPR/C/SR.1887
08 déc. 2000
Voir document
A
R
CCPR/C/SR.1887
True
31
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
juillet 2020
>
<<
juillet 2020
l
m
m
j
v
s
d
27
29
30
1
2
3
4
5
28
6
7
8
9
10
11
12
29
13
14
15
16
17
18
19
30
20
21
22
23
24
25
26
31
27
28
29
30
31
1
2
32
3
4
5
6
7
8
9
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.
