Vous tentez peut-être d’accéder à ce site à partir d’un navigateur sécurisé sur le serveur. Activez les scripts et rechargez la page.
English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
SharePoint
Suivre
TreatyBody Internet
Connexion
JavaScript ne semble pas être activé dans votre navigateur. Veuillez l’activer et réessayer.
Recherche parmi les organes de traités
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Réponse à la liste des points à traiter
select
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Gabon
Toutes
Gabon
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
10
sur
10
, enregistrements
91
à
97
des
97
.
Rapport de l'État partie
CEDAW
Gabon
CEDAW/C/GAB/7
18 mars 2019
Voir document
F
CEDAW_C_GAB_7_7662_F.doc
CEDAW/C/GAB/7
True
29
Annex
Annexe au rapport de l'État partie
CRC-OP-SC
Gabon
18 nov. 2015
Voir document
F
INT_CRC-OP-SC_ADR_GAB_22469_F.doc
INT/CRC-OP-SC/ADR/GAB/22469
True
134
Gabon_List of Issues_PSWG
Liste des points à traiter
CRC-OP-SC
Gabon
CRC/C/OPSC/GAB/Q/1
Voir document
E
S
CRC/C/OPSC/GAB/Q/1
True
18
Liste de la délégation/ des participants
CED
Gabon
Voir document
F
INT_CED_LOP_GAB_28829_F.pdf
INT/CED/LOP/GAB/28829
True
87
Liste de la délégation/ des participants
CED
Gabon
Voir document
F
INT_CED_LOP_GAB_28847_F.pdf
INT/CED/LOP/GAB/28847
True
87
Déclaration
CED
Gabon
Voir document
F
INT_CED_STA_GAB_29008_F.pdf
INT/CED/STA/GAB/29008
True
30
Delegation List-Gabon
Liste de la délégation/ des participants
CRPD
Gabon
20 août 2015
Voir document
F
INT_CRPD_LOP_GAB_14_23697_F.doc
INT/CRPD/LOP/GAB/14/23697
True
87
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
septembre 2019
>
<<
septembre 2019
l
m
m
j
v
s
d
35
26
27
28
29
30
31
1
36
2
3
4
5
6
7
8
37
9
10
11
12
13
14
15
38
16
17
18
19
20
21
22
39
23
24
25
26
27
28
29
40
30
1
2
3
4
5
6
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.
