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Summary record of the 1385th meetingCompte rendu analytiqueCRCRépublique démocratique du CongoCRC/C/SR.1385  Voir document        E S         CRC/C/SR.1385 True31
IMPLEMENTATION OF THE INTERNATIONAL COVENATIONAL ARCHIVES OF THE CONGO CULTURAL RIGHTS [SIC] : COMBINED 2ND, 3RD, 4TH AND 5TH PERIODIC REPORTS SUBMITTED BY STATES PARTIES UNDER ARTICLES 16 AND 17 OF THE COVENANT : DEMOCRATIC REPUBLIC OF THE CONGORapport de l'État partieCESCRRépublique démocratique du CongoE/C.12/COD/514 août 2007 Voir document        E S C       E/C.12/COD/5 True29
Réponses écrites du Gouvernement de la République démocratique du Congo à la liste des points à traiter à l'occasion de l'examen du second rapport de la République démocratique du CongoRéponse à la liste des points à traiterCRCRépublique démocratique du CongoCRC/C/COD/Q/2/Add.124 déc. 2008 Voir document        E S         CRC/C/COD/Q/2/Add.1 True22
Liste des points à traiter à l’occasion de l’examen du deuxième rapport périodique de la République démocratique du CongoListe des points à traiterCRCRépublique démocratique du CongoCRC/C/COD/Q/2  Voir document        E S         CRC/C/COD/Q/2 True18
Deuxième rapport périodique des États parties devant être soumis en 1997Rapport de l'État partieCRCRépublique démocratique du CongoCRC/C/COD/223 oct. 2007 Voir document        E S         CRC/C/COD/2 True29
Communication no 299/2006 (Jean Patrick Iya v. Suisse)JurisprudenceCATRépublique démocratique du CongoCAT/C/39/D/299/2006  Voir document        E S  R      CAT/C/39/D/299/2006 True17
 Observations finalesCERDRépublique démocratique du CongoA/62/18  Voir document        E SACR      A/62/18 True5
Compte rendu analytique de la 1827e séanceCompte rendu analytiqueCERDRépublique démocratique du CongoCERD/C/SR.1827  Voir document        E S  R      CERD/C/SR.1827 True31
Compte rendu analytique de la première partie (Publique) de la 1828e séanceCompte rendu analytiqueCERDRépublique démocratique du CongoCERD/C/SR.1828  Voir document        E S  R      CERD/C/SR.1828 True31
Quinzième rapport périodique que les États parties doivent présenter en 2005Rapport de l'État partieCERDRépublique démocratique du CongoCERD/C/COD/1503 août 2006 Voir document        E S  R      CERD/C/COD/15 True29





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