English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Réponse à la liste des points à traiter
select
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Bulgarie
Toutes
Bulgarie
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
1
sur
33
, enregistrements
1
à
10
des
327
.
CRC/C/BGR/6-7
Rapport de l'État partie
CRC
Bulgarie
CRC/C/BGR/6-7
12 oct. 2022
Voir document
E
CRC_C_BGR_6-7_8559_E.docx
CRC/C/BGR/6-7
True
29
REPORT ON FOLLOW UP TO CONCLUDING OBSERVATIONS OF THE HUMAN RIGHTS COMMITTEE, ADDENDUM, EVALUATION ON BULGARIA
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
CCPR
Bulgarie
CCPR/C/136/2/Add.3
Voir document
E
CCPR_C_136_2_Add-3_50695_E.pdf
CCPR/C/136/2/Add.3
True
117
BULGARIA : RECOMMENDATIONS AND OBSERVATIONS TO THE STATE PARTY
Rapport de visite dans un pays (SPT)
CAT-OP
Bulgarie
CAT/OP/BGR/ROSP/1
19 oct. 2022
Voir document
E
S
CAT/OP/BGR/ROSP/1
True
23
Comments of the State party on the recommendations and observations addressed to it in connection with the Subcommittee visit to the Bulgaria undertaken from 24 to 30 October 2021
Informations supplémentaires de l'Etat partie
CAT-OP
Bulgarie
CAT/OP/BGR/CSPRO/1
19 oct. 2022
Voir document
E
CAT_OP_BGR_CSPRO_1_50546_E.docx
CAT/OP/BGR/CSPRO/1
True
1
BULGARIA: PERIODIC REPORT
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
CAT
Bulgarie
CAT/C/BGR/7
23 févr. 2022
Voir document
E
S
CAT_C_BGR_7_8616_E.pdf
CAT/C/BGR/7
True
45
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
CESCR
Bulgarie
14 avr. 2022
Voir document
E
INT_CESCR_FUL_BGR_48460_E.pdf
INT/CESCR/FUL/BGR/48460
True
94
Information received from Bulgaria on follow-up to the concluding observations on its eighth periodic report
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
CEDAW
Bulgarie
CEDAW/C/BGR/FCO/8
10 mars 2022
Voir document
E
S
CEDAW_C_BGR_FCO_8_48124_E.docx
CEDAW/C/BGR/FCO/8
True
46
Twenty-third to twenty-fifth periodic reports of the State party
Rapport de l'État partie
CERD
Bulgarie
CERD/C/BGR/23-25
13 oct. 2020
Voir document
E
S
CERD_C_BGR_23-25_8531_E.docx
CERD/C/BGR/23-25
True
29
Communication No. 142/2019
Jurisprudence
CEDAW
Bulgarie
CEDAW/C/80/D/142/2019
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW_C_80_D_142_2019_33397_E.docx
CEDAW/C/80/D/142/2019
True
17
BULGARIA: FOLLOW-UP TO CONCLUDING OBSERVATIONS
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
CESCR
Bulgarie
E/C.12/BGR/FCO/6
22 oct. 2021
Voir document
E
S
E_C-12_BGR_FCO_6_47068_E.DOCX
E/C.12/BGR/FCO/6
True
46
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
décembre 2022
>
<<
décembre 2022
l
m
m
j
v
s
d
48
28
29
30
1
2
3
4
49
5
6
7
8
9
10
11
50
12
13
14
15
16
17
18
51
19
20
21
22
23
24
25
52
26
27
28
29
30
31
1
1
2
3
4
5
6
7
8
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.