Vous tentez peut-être d’accéder à ce site à partir d’un navigateur sécurisé sur le serveur. Activez les scripts et rechargez la page.
English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
SharePoint
Suivre
TreatyBody Internet
Connexion
JavaScript ne semble pas être activé dans votre navigateur. Veuillez l’activer et réessayer.
Recherche parmi les organes de traités
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Compte rendu analytique
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
EWUA - Lettre action
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations du mécanisme national de prévention
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Suivi de la jurisprudence
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Compte rendu analytique
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
EWUA - Lettre action
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations du mécanisme national de prévention
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Suivi de la jurisprudence
select
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Ukraine
Toutes
Ukraine
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
8
sur
48
, enregistrements
71
à
80
des
475
.
Communication no 1803/2008
Jurisprudence
CCPR
Ukraine
CCPR/C/106/D/1803/2008
Voir document
E
S
A
C
R
CCPR/C/106/D/1803/2008
True
17
Liste des points à traiter à l’occasion de l’examen du septième rapport périodique de l’Ukraine, adoptée par le Comité à sa 106e séance (15 octobre-2 novembre 2012)
Liste des points à traiter
CCPR
Ukraine
CCPR/C/UKR/Q/7
Voir document
E
S
R
CCPR/C/UKR/Q/7
True
18
La Strada Ukraine
Information de suivi venant d'autres sources
CEDAW
Ukraine
09 oct. 2012
Voir document
E
R
INT_CEDAW_NGS_UKR_13632_E.pdf
INT_CEDAW_NGS_UKR_13632_R.pdf
INT/CEDAW/NGS/UKR/13632
True
96
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
CEDAW
Ukraine
CEDAW/C/UKR/CO/7/Add.1
10 sept. 2012
Voir document
E
S
R
CEDAW/C/UKR/CO/7/Add.1
True
46
Communication no 1834/2008
Jurisprudence
CCPR
Ukraine
CCPR/C/105/D/1834/2008
Voir document
E
S
A
C
R
CCPR/C/105/D/1834/2008
True
17
Compte rendu analytique de la 1603e séance
Compte rendu analytique
CRC
Ukraine
CRC/C/SR.1603
Voir document
E
S
CRC/C/SR.1603
True
31
SUMMARY RECORD OF THE 1603RD MEETING, HELD AT THE PALAIS WILSON, GENEVA, ON FRIDAY, 28 JANUARY 2011 : COMMITTEE ON THE RIGHTS OF THE CHILD, 56TH SESSION
Compte rendu analytique
CRC-OP-AC
Ukraine
CRC/C/SR.1603
Voir document
E
S
CRC/C/SR.1603
True
31
Compte rendu analytique
CERD
Ukraine
CERD/C/SR.2105
Voir document
E
S
R
CERD/C/SR.2105
True
31
Seventh periodic report
Rapport de l'État partie
CCPR
Ukraine
CCPR/C/UKR/7
05 juil. 2011
Voir document
E
S
R
CCPR/C/UKR/7
True
29
Communication no 1535/2006
Jurisprudence
CCPR
Ukraine
CCPR/C/102/D/1535/2006
Voir document
E
S
A
C
R
CCPR/C/102/D/1535/2006
True
17
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
mai 2022
>
<<
mai 2022
l
m
m
j
v
s
d
18
25
26
27
28
29
30
1
19
2
3
4
5
6
7
8
20
9
10
11
12
13
14
15
21
16
17
18
19
20
21
22
22
23
24
25
26
27
28
29
23
30
31
1
2
3
4
5
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.
