Vous tentez peut-être d’accéder à ce site à partir d’un navigateur sécurisé sur le serveur. Activez les scripts et rechargez la page.
English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
SharePoint
Suivre
TreatyBody Internet
Connexion
JavaScript ne semble pas être activé dans votre navigateur. Veuillez l’activer et réessayer.
Recherche parmi les organes de traités
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Annexe au document de base (commun)
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Déclaration
Deuxième cycle : Rapport additionnel de suivi de l'État Partie
Deuxième rapport de la visite de pays (Sous-Comité pour la prévention de la torture)
Document de base (commun)
Fichiers audios
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Annexe au document de base (commun)
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Déclaration
Deuxième cycle : Rapport additionnel de suivi de l'État Partie
Deuxième rapport de la visite de pays (Sous-Comité pour la prévention de la torture)
Document de base (commun)
Fichiers audios
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
select
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Portugal
Toutes
Portugal
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
1
sur
33
, enregistrements
1
à
10
des
328
.
CEDAW/C/PRT/RQ/10
Réponse à la liste des points à traiter
CEDAW
Portugal
CEDAW/C/PRT/RQ/10
17 févr. 2021
Voir document
E
S
CEDAW_C_PRT_RQ_10_44401_E.pdf
CEDAW/C/PRT/RQ/10
True
22
List of issues in relation to the fifth periodic report of Portugal
Liste des points à traiter
CESCR
Portugal
E/C.12/PRT/Q/5
12 mars 2021
Voir document
E
S
E_C-12_PRT_Q_5_44493_E.docx
E/C.12/PRT/Q/5
True
18
List of issues and questions in relation to the tenth periodic report of Portugal (Advance unedited version)
Liste des points à traiter
CEDAW
Portugal
CEDAW/C/PRT/Q/10
13 nov. 2020
Voir document
E
S
CEDAW_C_PRT_Q_10_43658_E.docx
CEDAW/C/PRT/Q/10
True
18
Tenth periodic report submitted by Portugal
Rapport de l'État partie
CEDAW
Portugal
CEDAW/C/PRT/10
02 déc. 2019
Voir document
E
S
CEDAW_C_PRT_10_7873_E.docx
CEDAW/C/PRT/10
True
29
Fifth periodic report
Rapport de l'État partie
CESCR
Portugal
E/C.12/PRT/5
02 juin 2020
Voir document
E
S
E_C-12_PRT_5_7592_E.docx
E/C.12/PRT/5
True
29
State party's report
Rapport de l'État partie
CERD
Portugal
CERD/C/PRT/18-19
07 févr. 2020
Voir document
E
S
CERD_C_PRT_18-19_8536_E.docx
CERD/C/PRT/18-19
True
29
PORTUGAL: CONCLUDING OBSERVATIONS
Observations finales
CCPR
Portugal
CCPR/C/PRT/CO/5
Voir document
E
S
A
C
R
CCPR_C_PRT_CO_5_41915_E.pdf
CCPR/C/PRT/CO/5
True
5
PUBLIC MEETING: THURSDAY, 5 MARCH 2020 - PM
Compte rendu analytique
CCPR
Portugal
CCPR/C/SR.3696
Voir document
E
CCPR/C/SR.3696
True
31
PUBLIC MEETING: FRIDAY, 6 MARCH 2020 - AM
Compte rendu analytique
CCPR
Portugal
CCPR/C/SR.3697
Voir document
E
CCPR/C/SR.3697
True
31
Advance unedited version
Réponse à la liste des points à traiter
CCPR
Portugal
CCPR/C/PRT/RQ/5
24 janv. 2020
Voir document
E
S
CCPR_C_PRT_RQ_5_41221_E.docx
CCPR/C/PRT/RQ/5
True
22
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
mai 2022
>
<<
mai 2022
l
m
m
j
v
s
d
18
25
26
27
28
29
30
1
19
2
3
4
5
6
7
8
20
9
10
11
12
13
14
15
21
16
17
18
19
20
21
22
22
23
24
25
26
27
28
29
23
30
31
1
2
3
4
5
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.