SharePoint

Recherche parmi les organes de traités

link Lien vers ces résultats
TitreType de documentTraitéPaysSYMBOLE/TITREDate de soumissionTélécharger
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
 
Command item
Command item
     |     
Data pager
Data pager
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
 Page 9 sur 43, enregistrements 81 à 90 des 423.
 Rapport de l'État partieCRPDAzerbaïdjanCRPD/C/AZE/116 févr. 2011 Voir document        E SAC       CRPD/C/AZE/1 True29
Liste des points à traiter établie avant la soumission du quatrième rapport périodique de l’Azerbaïdjan (CAT/C/AZE/4)*, adoptée par le Comité à sa quarante-huitième session, tenue du 7 mai au 1er juin 2012Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)CATAzerbaïdjanCAT/C/AZE/Q/4  Voir document        E S  R      CAT/C/AZE/Q/4 True25
CONSIDERATION OF REPORTS SUBMITTED BY STATES PARTIES UNDER ARTICLE 40 OF THE COVENANT : INTERNATIONAL COVENANT ON CIVIL AND POLITICAL RIGHTS : AZERBAIJAN : ADDENDUMRapport de l'État partie sur le suivi des observations finalesCCPRAzerbaïdjanCCPR/C/AZE/CO/3/Add.2  Voir document        E S  R      CCPR/C/AZE/CO/3/Add.2 True46
Compte rendu analytique de la 1368e seanceCompte rendu analytiqueCERDAzerbaïdjanCERD/C/SR.136826 janv. 2000 Voir document        E S  R      CERD/C/SR.1368 True31
Liste des points à traiter à l’occasion de l’examen du troisième rapport périodique de l’Azerbaïdjan concernant les articles 1er à 15 du Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels (E/C.12/AZE/3)Liste des points à traiterCESCRAzerbaïdjanE/C.12/AZE/Q/3  Voir document        E S  R      E/C.12/AZE/Q/3 True18
Liste des points à traiter à l’occasion de l’examen du deuxième rapport périodique de l’Azerbaïdjan (CMW/C/AZE/2)Liste des points à traiterCMWAzerbaïdjanCMW/C/AZE/Q/2  Voir document        E S  R      CMW/C/AZE/Q/2 True18
Concluding observationsObservations finalesCRCAzerbaïdjanCRC/C/AZE/CO/3-4  Voir document        E SACR      CRC/C/AZE/CO/3-4 True5
Observations finalesObservations finalesCRC-OP-SCAzerbaïdjanCRC/C/OPSC/AZE/CO/1  Voir document        E SACR      CRC/C/OPSC/AZE/CO/1 True5
CONSIDERATION OF REPORTS SUBMITTED BY STATES PARTIES UNDER ARTICLE 8, PARAGRAPH 1, OF THE OPTIONAL PROTOCOL TO THE CONVENTION ON THE RIGHTS OF THE CHILD ON THE INVOLVEMENT OF CHILDREN IN ARMED CONFLICT : CONCLUDING OBSERVATIONS : AZERBAIJANObservations finalesCRC-OP-ACAzerbaïdjanCRC/C/OPAC/AZE/CO/1  Voir document        E SACR      CRC/C/OPAC/AZE/CO/1 True5
Summary record of the 1672nd meetingCompte rendu analytiqueCRCAzerbaïdjanCRC/C/SR.1672  Voir document        E S         CRC/C/SR.1672 True31





Avertissement

La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.