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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Annexe au document de base (commun)
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations du mécanisme national de prévention
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Annexe au document de base (commun)
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
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Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
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CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CMW
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CMW
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
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Azerbaïdjan
Toutes
Azerbaïdjan
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Communication 2696/2015: Discontinuance decision
Jurisprudence
CCPR
Azerbaïdjan
CCPR/C/135/D/2696/2015
Voir document
E
S
C
CCPR_C_135_D_2696_2015_34987_E.pdf
CCPR/C/135/D/2696/2015
True
17
Communication 2778/2016: Discontinuance decision
Jurisprudence
CCPR
Azerbaïdjan
CCPR/C/134/D/2778/2016
24 mars 2022
Voir document
E
S
C
R
CCPR_C_134_D_2778_2016_34970_E.pdf
CCPR/C/134/D/2778/2016
True
17
CRC/C/AZE/CO/5-6
Observations finales
CRC
Azerbaïdjan
CRC/C/AZE/CO/5-6
09 févr. 2023
Voir document
E
S
A
C
R
CRC_C_AZE_CO_5-6_51657_E.pdf
CRC/C/AZE/CO/5-6
True
5
Communication No. 905/2018
Jurisprudence
CAT
Azerbaïdjan
CAT/C/74/D/905/2018
Voir document
E
S
A
C
R
CAT_C_74_D_905_2018_34918_E.pdf
CAT/C/74/D/905/2018
True
17
COMMUNICATION NO. 3153/2018: DECISION/VIEWS
Jurisprudence
CCPR
Azerbaïdjan
CCPR/C/136/D/3153/2018
01 nov. 2022
Voir document
E
S
A
C
CCPR_C_136_D_3153_2018_34692_E.docx
CCPR/C/136/D/3153/2018
True
17
AZERBAIJAN: CONCLUDING OBSERVATIONS
Observations finales
CERD
Azerbaïdjan
CERD/C/AZE/CO/10-12
30 août 2022
Voir document
E
S
A
C
R
CERD_C_AZE_CO_10-12_49770_E.pdf
CERD/C/AZE/CO/10-12
True
5
List of delegation
Liste de la délégation/ des participants
CERD
Azerbaïdjan
15 août 2022
Voir document
E
INT_CERD_LOP_AZE_49604_E.pdf
INT/CERD/LOP/AZE/49604
True
87
List of delegation - Additional
Liste de la délégation/ des participants
CERD
Azerbaïdjan
15 août 2022
Voir document
E
INT_CERD_LOP_AZE_49605_E.pdf
INT/CERD/LOP/AZE/49605
True
87
Opening Statement
Déclaration
CERD
Azerbaïdjan
15 août 2022
Voir document
E
INT_CERD_STA_AZE_49661_E.docx
INT/CERD/STA/AZE/49661
True
30
PUBLIC MEETING: MONDAY, 15 AUGUST 2022 - PM
Compte rendu analytique
CERD
Azerbaïdjan
CERD/C/SR.2903
30 août 2022
Voir document
E
CERD/C/SR.2903
True
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Calendar
Title and navigation
Title and navigation
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