Vous tentez peut-être d’accéder à ce site à partir d’un navigateur sécurisé sur le serveur. Activez les scripts et rechargez la page.
English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
SharePoint
Suivre
TreatyBody Internet
Connexion
JavaScript ne semble pas être activé dans votre navigateur. Veuillez l’activer et réessayer.
Recherche parmi les organes de traités
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Réponse à la liste des points à traiter
select
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CEDAW
CERD
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CEDAW
CERD
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Maldives
Toutes
Maldives
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
2
sur
16
, enregistrements
11
à
20
des
156
.
Replies to the list of issues
Réponse à la liste des points à traiter
CEDAW
Maldives
CEDAW/C/MDV/RQ/6
02 juil. 2020
Voir document
E
S
CEDAW/C/MDV/RQ/6
True
22
Uthema-MV-Shadow-Report
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CEDAW
Maldives
Voir document
E
INT_CEDAW_ICO_MDV_42099_E.docx
INT/CEDAW/ICO/MDV/42099
True
145
List of issues in relation to the sixth periodic report of Maldives
Liste des points à traiter
CEDAW
Maldives
CEDAW/C/MDV/Q/6
15 nov. 2019
Voir document
E
S
CEDAW_C_MDV_Q_6_37493_E.docx
CEDAW/C/MDV/Q/6
True
18
MALDIVES : FOLLOW-UP TO THE CONCLUDING OBSERVATIONS
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
CAT
Maldives
CAT/C/MDV/CO/1/Add.1
25 oct. 2019
Voir document
E
CAT_C_MDV_CO_1_Add-1_35007_E.docx
CAT/C/MDV/CO/1/Add.1
True
46
Sixth periodic report submitted by Maldives under article 18 of the Convention, due in 2019
Rapport de l'État partie
CEDAW
Maldives
CEDAW/C/MDV/6
11 avr. 2019
Voir document
E
S
CEDAW_C_MDV_6_7664_E.docx
CEDAW/C/MDV/6
True
29
COMMUNICATION NO. 2785/2016 : DECISION/VIEWS
Jurisprudence
CCPR
Maldives
CCPR/C/123/D/2785/2016
Voir document
E
S
A
C
R
CCPR_C_123_D_2785_2016_28289_E.docx
CCPR/C/123/D/2785/2016
True
17
MALDIVES: INITIAL REPORT
Rapport de l'État partie
CRPD
Maldives
CRPD/C/MDV/1
08 oct. 2018
Voir document
E
S
R
CRPD_C_MDV_1_6979_E.docx
CRPD/C/MDV/1
True
29
MALDIVES: CONCLUDING OBSERVATIONS
Observations finales
CAT
Maldives
CAT/C/MDV/CO/1
07 déc. 2018
Voir document
E
S
A
C
R
CAT_C_MDV_CO_1_33165_E.pdf
CAT/C/MDV/CO/1
True
5
PUBLIC MEETING: WEDNESDAY, 28 NOVEMBER 2018 - PM
Compte rendu analytique
CAT
Maldives
CAT/C/SR.1706
Voir document
E
CAT/C/SR.1706
True
31
COMMUNICATION NO. 2270/2013 AND NO. 2851/2016 : DECISION/VIEWS
Jurisprudence
CCPR
Maldives
CCPR/C/122/D/2270/2013-CCPR/C/122/D/2851/2016
Voir document
E
S
A
C
R
CCPR/C/122/D/2270/2013-CCPR/C/122/D/2851/2016
True
17
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
août 2022
>
<<
août 2022
l
m
m
j
v
s
d
31
25
26
27
28
29
30
31
32
1
2
3
4
5
6
7
33
8
9
10
11
12
13
14
34
15
16
17
18
19
20
21
35
22
23
24
25
26
27
28
36
29
30
31
1
2
3
4
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.
