English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Réponse à la liste des points à traiter
select
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CEDAW
CERD
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CEDAW
CERD
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Maldives
Toutes
Maldives
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
1
sur
17
, enregistrements
1
à
10
des
163
.
COMMUNICATION NO. 3007/2017: DISCONTINUANCE
Jurisprudence
CCPR
Maldives
CCPR/C/137/D/3007/2017
22 mars 2023
Voir document
E
S
A
C
R
CCPR_C_137_D_3007_2017_35510_E.docx
CCPR/C/137/D/3007/2017
True
17
MALDIVES: PERIODIC REPORT
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
CCPR
Maldives
CCPR/C/MDV/2
04 mars 2022
Voir document
E
S
CCPR_C_MDV_2_6289_E.docx
CCPR/C/MDV/2
True
45
MALDIVES: LIST OF ISSUES PRIOR TO REPORTING
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
CAT
Maldives
CAT/C/MDV/QPR/2
25 nov. 2022
Voir document
E
S
CAT_C_MDV_QPR_2_50838_E.pdf
CAT/C/MDV/QPR/2
True
25
List of issues on the initial report of the Maldives-Advance Unedited Version
Liste des points à traiter
CRPD
Maldives
CRPD/C/MDV/Q/1
16 sept. 2022
Voir document
E
S
CRPD_C_MDV_Q_1_49899_E.docx
CRPD/C/MDV/Q/1
True
18
Thirteenth to fifteenth periodic reports of the State party
Rapport de l'État partie
CERD
Maldives
CERD/C/MDV/13-15
13 juin 2022
Voir document
E
S
CERD/C/MDV/13-15
True
29
Concluding observations on the sixth periodic report of Maldives
Observations finales
CEDAW
Maldives
CEDAW/C/MDV/CO/6
08 nov. 2021
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW_C_MDV_CO_6_47193_E.docx
CEDAW/C/MDV/CO/6
True
5
Summary records
Compte rendu analytique
CEDAW
Maldives
CEDAW/C/SR.1817
Voir document
E
CEDAW/C/SR.1817
True
31
Summary records
Compte rendu analytique
CEDAW
Maldives
CEDAW/C/SR.1815
Voir document
E
CEDAW/C/SR.1815
True
31
List of issues prior to reporting
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
CERD
Maldives
CERD/C/MDV/QPR/13-15
30 avr. 2021
Voir document
E
S
CERD_C_MDV_QPR_13-15_44807_E.pdf
CERD/C/MDV/QPR/13-15
True
25
Human Rights Commission of the Maldives (HRCM)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
CEDAW
Maldives
21 mai 2021
Voir document
E
INT_CEDAW_NHS_MDV_44942_E.docx
INT/CEDAW/NHS/MDV/44942
True
146
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
décembre 2023
>
<<
décembre 2023
l
m
m
j
v
s
d
48
27
28
29
30
1
2
3
49
4
5
6
7
8
9
10
50
11
12
13
14
15
16
17
51
18
19
20
21
22
23
24
52
25
26
27
28
29
30
31
1
1
2
3
4
5
6
7
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.