Vous tentez peut-être d’accéder à ce site à partir d’un navigateur sécurisé sur le serveur. Activez les scripts et rechargez la page.
English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
SharePoint
Suivre
TreatyBody Internet
Connexion
JavaScript ne semble pas être activé dans votre navigateur. Veuillez l’activer et réessayer.
Recherche parmi les organes de traités
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
select
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Luxembourg
Toutes
Luxembourg
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
...
17
18
19
20
21
22
23
24
25
26
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
26
sur
26
, enregistrements
251
à
255
des
255
.
Rapports des États parties attendus en 2013 - Luxembourg
Rapport de l'État partie
CRC-OP-SC
Luxembourg
CRC/C/OPSC/LUX/1
13 mai 2014
Voir document
E
S
CRC_C_OPSC_LUX_1_6848_F.pdf
CRC/C/OPSC/LUX/1
True
29
Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 35 de la Convention - Rapports initiaux des États parties attendus en 2013 - Luxembourg
Rapport de l'État partie
CRPD
Luxembourg
CRPD/C/LUX/1
04 mars 2014
Voir document
E
S
CRPD_C_LUX_1_6976_F.docx
CRPD/C/LUX/1
True
29
Compte rendu analytique partiel de la 473ème séance
Compte rendu analytique
CRC
Luxembourg
CRC/C/SR.473
24 nov. 1998
Voir document
E
S
CRC/C/SR.473
True
31
Compte rendu analytique
CERD
Luxembourg
CERD/C/SR. 2280
Voir document
E
CERD/C/SR. 2280
True
31
Compte rendu analytique
CERD
Luxembourg
CERD/C/SR. 2281
Voir document
E
CERD/C/SR. 2281
True
31
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
juillet 2022
>
<<
juillet 2022
l
m
m
j
v
s
d
27
27
28
29
30
1
2
3
28
4
5
6
7
8
9
10
29
11
12
13
14
15
16
17
30
18
19
20
21
22
23
24
31
25
26
27
28
29
30
31
32
1
2
3
4
5
6
7
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.