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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
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Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
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Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
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CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
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CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
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CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
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Luxembourg
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Luxembourg
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Rapports des États parties attendus en 2013 - Luxembourg
Rapport de l'État partie
CRC-OP-SC
Luxembourg
CRC/C/OPSC/LUX/1
13 mai 2014
Voir document
E
S
CRC_C_OPSC_LUX_1_6848_F.pdf
CRC/C/OPSC/LUX/1
True
29
Examen des rapports soumis par les États parties en application de l’article 35 de la Convention - Rapports initiaux des États parties attendus en 2013 - Luxembourg
Rapport de l'État partie
CRPD
Luxembourg
CRPD/C/LUX/1
04 mars 2014
Voir document
E
S
CRPD_C_LUX_1_6976_F.docx
CRPD/C/LUX/1
True
29
Compte rendu analytique partiel de la 473ème séance
Compte rendu analytique
CRC
Luxembourg
CRC/C/SR.473
24 nov. 1998
Voir document
E
S
CRC/C/SR.473
True
31
Compte rendu analytique
CERD
Luxembourg
CERD/C/SR. 2280
Voir document
E
CERD/C/SR. 2280
True
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Compte rendu analytique
CERD
Luxembourg
CERD/C/SR. 2281
Voir document
E
CERD/C/SR. 2281
True
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