Vous tentez peut-être d’accéder à ce site à partir d’un navigateur sécurisé sur le serveur. Activez les scripts et rechargez la page.
English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
SharePoint
Suivre
TreatyBody Internet
Connexion
JavaScript ne semble pas être activé dans votre navigateur. Veuillez l’activer et réessayer.
Recherche parmi les organes de traités
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
select
Toutes
CAT
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Autriche
Toutes
Autriche
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
...
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
28
sur
37
, enregistrements
271
à
280
des
363
.
Liste de la délégation/ des participants
CCPR
Autriche
13 oct. 2015
Voir document
E
INT_CCPR_LOP_AUT_21979_E.pdf
INT/CCPR/LOP/AUT/21979
True
87
Verein Intersexueller Menchen Österreich & Zwischengeschlecht
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CAT
Autriche
27 oct. 2015
Voir document
E
INT_CAT_CSS_AUT_22074_E.pdf
INT/CAT/CSS/AUT/22074
True
145
Amnesty International
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CAT
Autriche
23 oct. 2015
Voir document
E
INT_CAT_CSS_AUT_22075_E.pdf
INT/CAT/CSS/AUT/22075
True
145
Austrian Ombudsman Board
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
CAT
Autriche
23 oct. 2015
Voir document
E
INT_CAT_NHS_AUT_22076_E.docx
INT/CAT/NHS/AUT/22076
True
146
Austrian Independent Monitoring Committee
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CAT
Autriche
23 oct. 2015
Voir document
E
INT_CAT_CSS_AUT_22077_E.pdf
INT/CAT/CSS/AUT/22077
True
145
Umbrella Organization of the Austrian Disability Associations & European Disability Forum
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CAT
Autriche
23 oct. 2015
Voir document
E
INT_CAT_CSS_AUT_22078_E.pdf
INT/CAT/CSS/AUT/22078
True
145
MonitoringAusschuss
Info des organisations de la société civile
CAT
Autriche
Voir document
E
INT_CAT_NGO_AUT_22088_E.pdf
INT/CAT/NGO/AUT/22088
True
14
MonitoringAusschussAttachment
Info des organisations de la société civile
CAT
Autriche
Voir document
E
INT_CAT_NGO_AUT_22089_E.pdf
INT/CAT/NGO/AUT/22089
True
14
Amnesty International 261015
Info des organisations de la société civile
CAT
Autriche
Voir document
E
INT_CAT_NGO_AUT_22090_E.pdf
INT/CAT/NGO/AUT/22090
True
14
Austrian Ombudsman Board 231015
Info des organisations de la société civile
CAT
Autriche
Voir document
E
INT_CAT_NGO_AUT_22091_E.docx
INT/CAT/NGO/AUT/22091
True
14
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
août 2022
>
<<
août 2022
l
m
m
j
v
s
d
31
25
26
27
28
29
30
31
32
1
2
3
4
5
6
7
33
8
9
10
11
12
13
14
34
15
16
17
18
19
20
21
35
22
23
24
25
26
27
28
36
29
30
31
1
2
3
4
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.