English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Réponse à la liste des points à traiter
select
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Bulgarie
Toutes
Bulgarie
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
1
sur
36
, enregistrements
1
à
10
des
356
.
Annex I
Annexe au rapport de l'État partie
CESCR
Bulgarie
07 mars 2025
Voir document
E
INT_CESCR_ADR_BGR_62543_E.docx
INT/CESCR/ADR/BGR/62543
True
134
Annex II
Annexe au rapport de l'État partie
CESCR
Bulgarie
07 mars 2025
Voir document
E
INT_CESCR_ADR_BGR_62544_E.xlsx
INT/CESCR/ADR/BGR/62544
True
134
Annex III
Annexe au rapport de l'État partie
CESCR
Bulgarie
07 mars 2025
Voir document
E
INT_CESCR_ADR_BGR_62545_E.docx
INT/CESCR/ADR/BGR/62545
True
134
Annex IV
Annexe au rapport de l'État partie
CESCR
Bulgarie
07 mars 2025
Voir document
E
INT_CESCR_ADR_BGR_62546_E.docx
INT/CESCR/ADR/BGR/62546
True
134
Annex V
Annexe au rapport de l'État partie
CESCR
Bulgarie
07 mars 2025
Voir document
E
INT_CESCR_ADR_BGR_62547_E.docx
INT/CESCR/ADR/BGR/62547
True
134
As received
Document de base (commun)
Tous les traités
Bulgarie
HRI/CORE/BGR/2024
31 déc. 2024
Voir document
E
HRI_CORE_BGR_2024_11120_E.docx
HRI/CORE/BGR/2024
True
6
Discontinuance Decision 1182/2023
Jurisprudence
CAT
Bulgarie
CAT/C/80/D/1182/2023
Voir document
E
S
A
C
R
CAT_C_80_D_1182_2023_37353_E.pdf
CAT/C/80/D/1182/2023
True
17
Rapport de l'État partie
CESCR
Bulgarie
E/C.12/BGR/7
07 mars 2025
Voir document
E
E_C-12_BGR_7_8888_E.pdf
E/C.12/BGR/7
True
29
CRC/C/BGR/CO/6-7
Observations finales
CRC
Bulgarie
CRC/C/BGR/CO/6-7
08 févr. 2024
Voir document
E
S
A
C
R
CRC_C_BGR_CO_6-7_57411_E.pdf
CRC/C/BGR/CO/6-7
True
5
Bulgaria
Compte rendu analytique
CRC
Bulgarie
CRC/C/SR.2762
17 janv. 2024
Voir document
E
CRC/C/SR.2762
True
31
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
mai 2025
>
<<
mai 2025
l
m
m
j
v
s
d
18
28
29
30
1
2
3
4
19
5
6
7
8
9
10
11
20
12
13
14
15
16
17
18
21
19
20
21
22
23
24
25
22
26
27
28
29
30
31
1
23
2
3
4
5
6
7
8
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.