English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Annexe au document de base (commun)
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations complémentaires provenant d'autres sources
Informations du mécanisme national de prévention
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Annexe au document de base (commun)
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations complémentaires provenant d'autres sources
Informations du mécanisme national de prévention
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
select
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CMW
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CMW
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Azerbaïdjan
Toutes
Azerbaïdjan
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
1
sur
53
, enregistrements
1
à
10
des
524
.
Follow-up Assessment letter
Décision de suivi adoptée par le Comité
CEDAW
Azerbaïdjan
23 oct. 2024
Voir document
E
INT_CEDAW_FUD_AZE_60407_E.pdf
INT/CEDAW/FUD/AZE/60407
True
101
Follow-up letter sent to the State party
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
CESCR
Azerbaïdjan
21 oct. 2024
Voir document
E
INT_CESCR_FUL_AZE_60342_E.pdf
INT/CESCR/FUL/AZE/60342
True
94
Information received from Azerbaijan on follow-up to the concluding observations on its sixth periodic report
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
CEDAW
Azerbaïdjan
CEDAW/C/AZE/FCO/6
29 juil. 2024
Voir document
E
S
CEDAW_C_AZE_FCO_6_59104_E.docx
CEDAW/C/AZE/FCO/6
True
46
Adult Education Association Public Union
Information de suivi venant d'autres sources
CESCR
Azerbaïdjan
26 juil. 2024
Voir document
E
INT_CESCR_NGS_AZE_59224_E.docx
INT/CESCR/NGS/AZE/59224
True
96
Legal Protection of Human Rights” Public Association
Information de suivi venant d'autres sources
CESCR
Azerbaïdjan
22 juil. 2024
Voir document
E
INT_CESCR_NGS_AZE_59222_E.docx
INT/CESCR/NGS/AZE/59222
True
96
Information received from Azerbaijan on follow-up to the concluding observations on its combined second and third periodic reports
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
CRPD
Azerbaïdjan
CRPD/C/AZE/FCO/2-3
03 juin 2024
Voir document
E
S
A
CRPD/C/AZE/FCO/2-3
True
46
Citizens' Labor Rights Protection League (CLRPL)
Information de suivi venant d'autres sources
CESCR
Azerbaïdjan
07 juin 2024
Voir document
E
INT_CESCR_NGS_AZE_59221_E.docx
INT/CESCR/NGS/AZE/59221
True
96
CAT/C/AZE/CO/5
Observations finales
CAT
Azerbaïdjan
CAT/C/AZE/CO/5
Voir document
E
S
A
C
R
CAT/C/AZE/CO/5
True
5
Maat for Peace, Development and Human Rights
Informations complémentaires provenant d'autres sources
CMW
Azerbaïdjan
10 mai 2024
Voir document
E
INT_CMW_AFS_AZE_58388_E.docx
INT/CMW/AFS/AZE/58388
True
172
Azerbaijan: List of issues prior to reporting
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
CCPR
Azerbaïdjan
CCPR/C/AZE/QPR/5
Voir document
E
S
R
CCPR_C_AZE_QPR_5_31497_E.pdf
CCPR/C/AZE/QPR/5
True
25
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
mai 2025
>
<<
mai 2025
l
m
m
j
v
s
d
18
28
29
30
1
2
3
4
19
5
6
7
8
9
10
11
20
12
13
14
15
16
17
18
21
19
20
21
22
23
24
25
22
26
27
28
29
30
31
1
23
2
3
4
5
6
7
8
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.