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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Sessions des organes de traités
CRC - Convention relative aux droits de l'enfant
71 Session (11 janv. 2016 - 29 janv. 2016)
Documentation générale
Type de document
Symbole
Titre
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Command item
Command item
|
Ordre du jour provisoire
CRC/C/71/1
Ordre du jour provisoire annoté - Soixante et onzième session
Voir document
CRC/C/71/1
True
21
Programme de travail
Voir document
INT/CRC/POW/71/24189
True
32
Discours d'ouverture/de clôture
INT/CRC/OCR/71/24369
False
90
Examen des rapports des États parties
Le Comité a considéré les rapports des États suivants durant la session
.
SessionID
CountryID
CountryCode
Pays
Traité
Command item
Command item
|
924
19
BEN
Bénin
CRC
Type de document
Rapport de l'État partie
924
19
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Bénin
Rapport de l'État partie
CRC/C/BEN/3-5
Voir document
CRC/C/BEN/3-5
True
Document de base (commun)
924
19
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Bénin
Document de base (commun)
HRI/CORE/1/Add.85
Voir document
HRI/CORE/1/Add.85
True
Liste des points à traiter
924
19
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Bénin
Liste des points à traiter
CRC/C/BEN/Q/3-5
Voir document
CRC/C/BEN/Q/3-5
True
Réponse à la liste des points à traiter
924
19
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Bénin
Réponse à la liste des points à traiter
CRC/C/BEN/3-5/Add.1
Voir document
CRC/C/BEN/3-5/Add.1
True
Info des organisations de la société civile
924
19
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Bénin
Info des organisations de la société civile
Benin_Global Initiative
Voir document
INT/CRC/NGO/BEN/22644
True
Bénin
Info des organisations de la société civile
Benin_IBFAN_Session
Voir document
INT/CRC/NGO/BEN/22505
True
Bénin
Info des organisations de la société civile
Benin_Rapport-alternatif_FI_Franciscans_Session_Auto
Voir document
INT/CRC/NGO/BEN/22506
True
Bénin
Info des organisations de la société civile
Benin_Réaction-des-ONG-CLOSE
Voir document
INT/CRC/NGO/BEN/22645
True
Déclaration
924
19
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Bénin
Déclaration
Declaration Bénin
Voir document
INT/CRC/STA/BEN/22789
True
Liste de la délégation/ des participants
924
19
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Bénin
Liste de la délégation/ des participants
Liste de la Délégation du Bénin
Voir document
INT/CRC/LOP/BEN/22698
True
Observations finales
924
19
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Bénin
Observations finales
CRC/C/BEN/CO/3-5
Voir document
CRC/C/BEN/CO/3-5
True
Compte rendu analytique
924
19
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Bénin
Compte rendu analytique
CRC/C/SR. 2081
CRC/C/SR. 2081
False
Bénin
Compte rendu analytique
CRC/C/SR. 2083
CRC/C/SR. 2083
False
924
25
BRN
Brunéi Darussalam
CRC
Type de document
Rapport de l'État partie
924
25
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Brunéi Darussalam
Rapport de l'État partie
CRC/C/BRN/2-3
Voir document
CRC/C/BRN/2-3
True
Liste des points à traiter
924
25
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Brunéi Darussalam
Liste des points à traiter
CRC/C/BRN/Q/2-3
Voir document
CRC/C/BRN/Q/2-3
True
Réponse à la liste des points à traiter
924
25
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Brunéi Darussalam
Réponse à la liste des points à traiter
CRC/C/BRN/Q/2-3/Add.1
Voir document
CRC/C/BRN/Q/2-3/Add.1
True
Info des organisations de la société civile
924
25
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Brunéi Darussalam
Info des organisations de la société civile
Brunei_NGO_GlobalInitiativeCorpPunishment_PSWG
Voir document
INT/CRC/NGO/BRN/19716
True
Liste de la délégation/ des participants
924
25
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Brunéi Darussalam
Liste de la délégation/ des participants
Delegation of Brunei Darussalam to the Committee on the Rights of the Child
Voir document
INT/CRC/LOP/BRN/22729
True
Observations finales
924
25
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Brunéi Darussalam
Observations finales
CRC/C/BRN/CO/2-3
Voir document
CRC/C/BRN/CO/2-3
True
Compte rendu analytique
924
25
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
Brunéi Darussalam
Compte rendu analytique
CRC/C/SR. 2084
CRC/C/SR. 2084
False
Brunéi Darussalam
Compte rendu analytique
CRC/C/SR. 2086
CRC/C/SR. 2086
False
924
62
FRA
France
CRC
Type de document
Rapport de l'État partie
924
62
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
France
Rapport de l'État partie
CRC/C/FRA/5
Voir document
CRC/C/FRA/5
True
Annexe au rapport de l'État partie
924
62
Pays
Type de document
SYMBOLE/TITRE
Télécharger
France
Annexe au rapport de l'État partie
5ème rapport périodique de la France sur l’application de la Convention relative aux droits de l’enfant_ANNEXES
Voir document
INT/CRC/ADR/FRA/20408
True
Document de base (commun)
924
62