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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Déclaration
Deuxième cycle : Rapport additionnel de suivi de l'État Partie
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations du mécanisme national de prévention
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Troisième cycle : Rapport additionnel de suivi de l'État partie
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Déclaration
Deuxième cycle : Rapport additionnel de suivi de l'État Partie
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
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Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
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Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
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Troisième cycle : Rapport additionnel de suivi de l'État partie
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CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
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Toutes
Norvège
Toutes
Norvège
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Twenty-fifth to twenty-seventh periodic reports of the State party
Rapport de l'État partie
CERD
Norvège
CERD/C/NOR/25-27
01 nov. 2023
Voir document
E
CERD_C_NOR_25-27_9905_E.docx
CERD/C/NOR/25-27
True
29
Annex
Annexe au rapport de l'État partie
CERD
Norvège
01 nov. 2023
Voir document
E
INT_CERD_ADR_NOR_56507_E.docx
INT/CERD/ADR/NOR/56507
True
134
CRC/C/NOR/QPR/7
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
CRC
Norvège
CRC/C/NOR/QPR/7
05 mai 2023
Voir document
E
S
CRC_C_NOR_QPR_7_52819_E.pdf
CRC/C/NOR/QPR/7
True
25
Communication n°63/2018
Jurisprudence
CERD
Norvège
CERD/C/109/D/63/2018
Voir document
E
S
A
C
R
CERD_C_109_D_63_2018_35466_E.pdf
CERD/C/109/D/63/2018
True
17
Norway - List of issues
Liste des points à traiter
CED
Norvège
CED/C/NOR/Q/1
Voir document
E
S
INT_CED_LIT_NOR_52168_E.docx
CED/C/NOR/Q/1
True
18
Concluding observations on the tenth periodic report of Norway
Observations finales
CEDAW
Norvège
CEDAW/C/NOR/CO/10
28 févr. 2023
Voir document
E
S
A
C
R
INT_CEDAW_COC_NOR_51817_E.docx
CEDAW/C/NOR/CO/10
True
5
PUBLIC MEETING: THURSDAY, 9 FEBRUARY 2023 - AM
Compte rendu analytique
CEDAW
Norvège
CEDAW/C/SR.1945
Voir document
E
CEDAW/C/SR.1945
True
31
PUBLIC MEETING: THURSDAY, 9 FEBRUARY 2023 - PM
Compte rendu analytique
CEDAW
Norvège
CEDAW/C/SR.1946
Voir document
E
CEDAW/C/SR.1946
True
31
COMMUNICATION NO. 2926/2017: DECISION/VIEWS
Jurisprudence
CCPR
Norvège
CCPR/C/135/D/2926/2017
14 juil. 2022
Voir document
E
S
A
C
R
CCPR_C_135_D_2926_2017_34605_E.docx
CCPR/C/135/D/2926/2017
True
17
COMMUNICATION NO. 2926/2017: DECISION/VIEWS
Jurisprudence
CCPR
Norvège
CCPR/C/135/D/2926/2017
14 juil. 2022
Voir document
E
S
A
C
R
CCPR_C_135_D_2926_2017_34643_E.docx
CCPR/C/135/D/2926/2017
True
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Title and navigation
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Contient
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