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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Déclaration
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Réponse à la liste des points à traiter
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Saint-Siège
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Saint-Siège
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Observations finales concernant les seizième à vingt-troisième rapports périodiques du Saint-Siège
Observations finales
CERD
Saint-Siège
CERD/C/VAT/CO/16-23
Voir document
E
S
A
C
R
CERD_C_VAT_CO_16-23_22502_E.pdf
CERD/C/VAT/CO/16-23
True
5
Summary record of the 2394th meeting
Compte rendu analytique
CERD
Saint-Siège
CERD/C/SR.2394
Voir document
E
CERD/C/SR.2394
True
31
Liste de thèmes concernant les seizième à vingt-troisième rapports périodiques du Saint-Siège, présentés en un seul document (CERD/C/VAT/16-23) - Note du Rapporteur pour le Saint-Siège
Liste de thèmes
CERD
Saint-Siège
CERD/C/VAT/Q/16-23
Voir document
E
S
CERD/C/VAT/Q/16-23
True
129
HOLY SEE: FOLLOW-UP TO CONCLUDING OBSERVATIONS
Commentaires sur les observations finales
CAT
Saint-Siège
CAT/C/VAT/CO/1/Add.1
26 mai 2015
Voir document
E
CAT/C/VAT/CO/1/Add.1
True
34
Seizième à vingt-troisième rapports périodiques des États parties attendus en 2014: Saint-Siège
Rapport de l'État partie
CERD
Saint-Siège
CERD/C/VAT/16-23
16 juin 2014
Voir document
E
S
R
CERD_C_VAT_16-23_6498_E.doc
CERD/C/VAT/16-23
True
29
Observations finales concernant le rapport initial du Saint-Siège
Observations finales
CAT
Saint-Siège
CAT/C/VAT/CO/1
Voir document
E
S
A
C
R
CAT_C_VAT_CO_1_17271_E.doc
CAT/C/VAT/CO/1
True
5
PUBLIC MEETING: TUESDAY, 6 MAY 2014 - PM
Compte rendu analytique
CAT
Saint-Siège
CAT/C/SR.1223
Voir document
E
CAT/C/SR.1223
True
31
PUBLIC MEETING: MONDAY, 5 MAY 2014 - AM
Compte rendu analytique
CAT
Saint-Siège
CAT/C/SR.1220
Voir document
E
CAT/C/SR.1220
True
31
Concluding Observations Holy See CRC
Observations finales
CRC
Saint-Siège
CRC/C/VAT/CO/2
Voir document
E
S
A
C
R
CRC_C_VAT_CO_2_16302_E.pdf
CRC/C/VAT/CO/2
True
5
Concluding Observations Holy See OPAC Unedited
Observations finales
CRC-OP-AC
Saint-Siège
CRC/C/OPAC/VAT/CO/1
Voir document
E
S
A
C
R
CRC_C_OPAC_VAT_CO_1_16311_E.pdf
CRC/C/OPAC/VAT/CO/1
True
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