English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
CED, Rapport de suivi
CED, Renseignements complémentaires
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
CED, Rapport de suivi
CED, Renseignements complémentaires
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Réponse à la liste des points à traiter
select
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Gabon
Toutes
Gabon
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
1
sur
14
, enregistrements
1
à
10
des
134
.
Observations finales concernant le deuxième rapport périodique du Gabon - VERSION AVANCÉE NON ÉDITÉE
Observations finales
CAT
Gabon
CAT/C/GAB/CO/2
01 mai 2026
Voir document
F
CAT_C_GAB_CO_2_69373_F.pdf
CAT/C/GAB/CO/2
True
5
Opening statement by the Head of the Delegation
Déclaration
CAT
Gabon
Voir document
E
INT_CAT_STA_GAB_69350_E.DOC
INT/CAT/STA/GAB/69350
True
30
Liste de la délégation/ des participants
CAT
Gabon
20 avr. 2026
Voir document
F
INT_CAT_LOP_GAB_69342_F.pdf
INT/CAT/LOP/GAB/69342
True
87
l’Organisation Mondiale contre la Torture (OMCT), le Centre d'Étude et d'Appui au Développement local (CEAD), SOS-Prisonniers Gabon et le Réseau Foi Culture et Éducation - English summary
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CAT
Gabon
17 avr. 2026
Voir document
E
INT_CAT_CSS_GAB_69336_E.pdf
INT/CAT/CSS/GAB/69336
True
145
International Association for Human Rights Advocacy in Geneva
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CAT
Gabon
17 mars 2026
Voir document
E
INT_CAT_CSS_GAB_69120_E.DOC
INT/CAT/CSS/GAB/69120
True
145
l’Organisation Mondiale contre la Torture (OMCT), le Centre d'Étude et d'Appui au Développement local (CEAD), SOS-Prisonniers Gabon et le Réseau Foi Culture et Éducation
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CAT
Gabon
17 mars 2026
Voir document
F
INT_CAT_CSS_GAB_69119_F.pdf
INT/CAT/CSS/GAB/69119
True
145
Coalition des organisations de la société civile gabonaise
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CAT
Gabon
16 mars 2026
Voir document
F
INT_CAT_CSS_GAB_69059_F.docx
INT/CAT/CSS/GAB/69059
True
145
Forum méditerranéen pour la promotion des droits du citoyen (FMPDC)
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CAT
Gabon
16 mars 2026
Voir document
S
INT_CAT_CSS_GAB_69063_S.docx
INT/CAT/CSS/GAB/69063
True
145
Observations finales
CERD
Gabon
CERD/C/GAB/CO/10
Voir document
E
S
A
C
R
CERD_C_GAB_CO_10_63077_E.pdf
CERD/C/GAB/CO/10
True
5
Rapport de l'État partie
CESCR
Gabon
E/C.12/GAB/2
06 mai 2025
Voir document
F
E_C-12_GAB_2_7277_F.docx
E/C.12/GAB/2
True
29
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
mai 2026
>
<<
mai 2026
l
m
m
j
v
s
d
18
27
28
29
30
1
2
3
19
4
5
6
7
8
9
10
20
11
12
13
14
15
16
17
21
18
19
20
21
22
23
24
22
25
26
27
28
29
30
31
23
1
2
3
4
5
6
7
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.