English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Décision de suivi adoptée par le Comité
Décision relative au rapport
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
EWUA - Décision
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Réunion des États parties
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Décision de suivi adoptée par le Comité
Décision relative au rapport
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
EWUA - Décision
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Réunion des États parties
select
Toutes
CAT
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CMW
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CMW
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Bosnie-Herzégovine
Toutes
Bosnie-Herzégovine
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
1
sur
46
, enregistrements
1
à
10
des
454
.
Sarajevo Open Centre (SOC)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
CRPD
Bosnie-Herzégovine
29 févr. 2024
Voir document
E
INT_CRPD_ICO_BIH_57647_E.docx
INT/CRPD/ICO/BIH/57647
True
139
The Institution of Human Rights Ombudsman of Bosnia and Herzegovina (IHROBiH)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
CRPD
Bosnie-Herzégovine
23 févr. 2024
Voir document
E
INT_CRPD_IFL_BIH_57616_E.docx
INT/CRPD/IFL/BIH/57616
True
143
MyRight
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
CRPD
Bosnie-Herzégovine
14 févr. 2024
Voir document
E
INT_CRPD_ICO_BIH_57540_E.docx
INT/CRPD/ICO/BIH/57540
True
139
Communication n°124/2020
Jurisprudence
CRC
Bosnie-Herzégovine
CRC/C/95/D/124/2020
Voir document
E
A
C
R
CRC_C_95_D_124_2020_36436_E.docx
CRC/C/95/D/124/2020
True
17
European Disability Forum (EDF)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
CRPD
Bosnie-Herzégovine
01 févr. 2024
Voir document
E
INT_CRPD_ICO_BIH_57321_E.docx
INT/CRPD/ICO/BIH/57321
True
139
COMMUNICATION NO. 3257/2018: DECISION/VIEWS
Jurisprudence
CCPR
Bosnie-Herzégovine
CCPR/C/139/D/3257/2018
31 oct. 2023
Voir document
E
S
A
C
R
CCPR_C_139_D_3257_2018_36312_E.docx
CCPR/C/139/D/3257/2018
True
17
BOSNIA AND HERZEGOVINA: PERIODIC REPORT
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
CAT
Bosnie-Herzégovine
CAT/C/BIH/7
15 mars 2023
Voir document
E
S
CAT_C_BIH_7_8615_E.pdf
CAT/C/BIH/7
True
45
Combined second and third reports submitted by Bosnia and Herzegovina under article 35 of the Convention pursuant to the optional reporting procedure-Advance Unedited Version
Rapport de l'État partie
CRPD
Bosnie-Herzégovine
CRPD/C/BIH/2-3
20 oct. 2021
Voir document
E
S
A
CRPD_C_BIH_2-3_8441_E.docx
CRPD/C/BIH/2-3
True
29
BOSNIA AND HERZEGOVINA: FOLLOW-UP TO CONCLUDING OBSERVATIONS
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
CESCR
Bosnie-Herzégovine
E/C.12/BIH/FCO/3
17 nov. 2022
Voir document
E
S
E_C-12_BIH_FCO_3_50779_E.docx
E/C.12/BIH/FCO/3
True
46
COMMUNICATION NO. 3154/2018: DECISION/VIEWS
Jurisprudence
CCPR
Bosnie-Herzégovine
CCPR/C/135/D/3154/2018
08 juil. 2022
Voir document
E
S
A
C
R
CCPR_C_133_D_3154_2018_34363_E.docx
CCPR/C/135/D/3154/2018
True
17
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
avril 2024
>
<<
avril 2024
l
m
m
j
v
s
d
13
25
26
27
28
29
30
31
14
1
2
3
4
5
6
7
15
8
9
10
11
12
13
14
16
15
16
17
18
19
20
21
17
22
23
24
25
26
27
28
18
29
30
1
2
3
4
5
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.