SharePoint

Recherche parmi les organes de traités

link Lien vers ces résultats
TitreType de documentTraitéPaysSYMBOLE/TITREDate de soumissionTélécharger
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
 
Command item
Command item
     |     
Data pager
Data pager
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
 Page 9 sur 81, enregistrements 81 à 90 des 805.
Observations finales concernant le rapport du Qatar valant troisième et quatrième rapports périodiquesObservations finalesCRCQatarCRC/C/QAT/CO/3-402 juin 2017 Voir document        E SACRCRC_C_QAT_CO_3-4_27636_E.doc     CRC/C/QAT/CO/3-4 True5
Observations finales concernant le rapport soumis par le MalawiObservations finalesCRC-OP-ACMalawiCRC/C/OPAC/MWI/CO/103 févr. 2017 Voir document        E SACRCRC_C_OPAC_MWI_CO_1_26582_E.pdf     CRC/C/OPAC/MWI/CO/1 True5
Observations finales concernant le rapport soumis par le MalawiObservations finalesCRC-OP-SCMalawiCRC/C/OPSC/MWI/CO/103 févr. 2017 Voir document        E SACRCRC_C_OPSC_MWI_CO_1_26584_E.pdf     CRC/C/OPSC/MWI/CO/1 True5
Observations finales concernant le rapport de Saint-Vincent-et-les Grenadines valant deuxième et troisième rapports périodiquesObservations finalesCRCSaint-Vincent-et-GrenadinesCRC/C/VCT/CO/2-303 févr. 2017 Voir document        E SACRCRC_C_VCT_CO_2-3_26586_E.pdf     CRC/C/VCT/CO/2-3 True5
Georgia_Concluding Observations_SessionObservations finalesCRCGéorgieCRC/C/GEO/CO/403 févr. 2017 Voir document        E SACRCRC_C_GEO_CO_4_26559_E.pdf     CRC/C/GEO/CO/4 True5
Observations finales concernant le deuxième rapport périodique de la République centrafricaineObservations finalesCRCRépublique centrafricaineCRC/C/CAF/CO/203 févr. 2017 Voir document        E SACRCRC_C_CAF_CO_2_26558_E.pdf     CRC/C/CAF/CO/2 True5
Observations finales concernant le rapport de l’Estonie valant deuxième à quatrième rapports périodiquesObservations finalesCRCEstonieCRC/C/EST/CO/2-403 févr. 2017 Voir document        E SACRCRC_C_EST_CO_2-4_26554_E.pdf     CRC/C/EST/CO/2-4 True5
Observations finales concernant le rapport soumis par l’EstonieObservations finalesCRC-OP-ACEstonieCRC/C/OPAC/EST/CO/103 févr. 2017 Voir document        E SAC CRC_C_OPAC_EST_CO_1_26555_E.pdf     CRC/C/OPAC/EST/CO/1 True5
Observations finales concernant le rapport de la Serbie valant deuxième à troisième rapports périodiquesObservations finalesCRCSerbieCRC/C/SRB/CO/2-303 févr. 2017 Voir document        E SA RCRC_C_SRB_CO_2-3_26579_E.pdf     CRC/C/SRB/CO/2-3 True5
Observations finales concernant le rapport du Malawi valant troisième à cinquième rapports périodiquesObservations finalesCRCMalawiCRC/C/MWI/CO/3-503 févr. 2017 Voir document        E SACRCRC_C_MWI_CO_3-5_26581_E.pdf     CRC/C/MWI/CO/3-5 True5





Avertissement

La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.