SharePoint

Recherche parmi les organes de traités

link Lien vers ces résultats
TitreType de documentTraitéPaysSYMBOLE/TITREDate de soumissionTélécharger
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
 
Command item
Command item
     |     
Data pager
Data pager
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
 Page 12 sur 76, enregistrements 111 à 120 des 759.
Liste de points concernant le rapport du Malawi valant troisième à cinquième rapports périodiquesListe des points à traiterCRCMalawiCRC/C/MWI/Q/3-523 juin 2016 Voir document        E S   CRC_C_MWI_Q_3-5_24380_E.pdf     CRC/C/MWI/Q/3-5 True18
Liste de points concernant le rapport de la Serbie valant deuxième et troisième rapports périodiquesListe des points à traiterCRCSerbieCRC/C/SRB/Q/2-323 juin 2016 Voir document        E S   INT_CRC_LIT_SRB_24382_E.pdf     CRC/C/SRB/Q/2-3 True18
Liste de points concernant le deuxième rapport périodique de la République centrafricaineListe des points à traiterCRCRépublique centrafricaineCRC/C/CAF/Q/223 juin 2016 Voir document        E S    CRC_C_CAF_Q_2_24383_F.pdf    CRC/C/CAF/Q/2 True18
Liste de points concernant le quatrième rapport périodique de la GéorgieListe des points à traiterCRCGéorgieCRC/C/GEO/Q/423 juin 2016 Voir document        E S   CRC_C_GEO_Q_4_24381_E.pdf     CRC/C/GEO/Q/4 True18
Liste de points concernant le rapport de l’Arabie saoudite valant troisième et quatrième rapports périodiquesListe des points à traiterCRCArabie saouditeCRC/C/SAU/Q/3-405 févr. 2016 Voir document        E SA  CRC_C_SAU_Q_3-4_23238_E.doc     CRC/C/SAU/Q/3-4 True18
Liste de points concernant le cinquième rapport périodique de la Nouvelle-ZélandeListe des points à traiterCRCNouvelle-ZélandeCRC/C/NZL/Q/505 févr. 2016 Voir document        E S   CRC_C_NZL_Q_5_23235_E.doc     CRC/C/NZL/Q/5 True18
Liste de points concernant le rapport soumis par l’Afrique du Sud en application du paragraphe 1 de l’article 12 du Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l’enfant, concernant la vente d’enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfantsListe des points à traiterCRC-OP-SCAfrique du SudCRC/C/OPSC/ZAF/Q/105 févr. 2016 Voir document        E S   CRC_C_OPSC_ZAF_Q_1_23236_E.docx     CRC/C/OPSC/ZAF/Q/1 True18
Liste de points concernant le deuxième rapport périodique de l’Afrique du SudListe des points à traiterCRCAfrique du SudCRC/C/ZAF/Q/205 févr. 2016 Voir document        E S   CRC_C_ZAF_Q_2_23237_E.docx     CRC/C/ZAF/Q/2 True18
Liste de points concernant le rapport valant troisième à cinquième rapports périodiques de la Sierra LeoneListe des points à traiterCRCSierra LeoneCRC/C/SLE/Q/3-505 févr. 2016 Voir document        E S   CRC_C_SLE_Q_3-5_23239_E.docx     CRC/C/SLE/Q/3-5 True18
List of issues in relation to the combined second to fourth periodic reports of EstoniaListe des points à traiterCRCEstonieCRC/C/EST/Q/2-405 févr. 2016 Voir document        E S   CRC_C_EST_Q_2-4_23240_E.docx     CRC/C/EST/Q/2-4 True18





Avertissement

La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.