Vous tentez peut-être d’accéder à ce site à partir d’un navigateur sécurisé sur le serveur. Activez les scripts et rechargez la page.
English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
>
CRPD
SharePoint
Suivre
TreatyBody Internet
Connexion
JavaScript ne semble pas être activé dans votre navigateur. Veuillez l’activer et réessayer.
Recherche parmi les organes de traités
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Observations finales
Toutes
Observations finales
select
Toutes
CRPD
Toutes
CRPD
select
Toutes
Afrique du Sud
Albanie
Algérie
Allemagne
Arabie saoudite
Argentine
Arménie
Australie
Autriche
Azerbaïdjan
Belgique
Bolivie (État plurinational de)
Bosnie-Herzégovine
Brésil
Bulgarie
Canada
Chili
Chine
Chypre
Colombie
Costa Rica
Croatie
Cuba
Danemark
El Salvador
Émirats arabes unis
Équateur
Espagne
Éthiopie
Fédération de Russie
Gabon
Grèce
Guatemala
Haïti
Honduras
Hongrie
Inde
Iran (République islamique d')
Iraq
Italie
Jordanie
Kenya
Koweït
Les Îles Cook
Lettonie
Lituanie
Luxembourg
Macédoine du Nord
Malte
Maroc
Maurice
Mexique
Mongolie
Monténégro (République du)
Myanmar
Népal
Niger
Norvège
Nouvelle-Zélande
Oman
Ouganda
Panama
Paraguay
Pérou
Philippines
Pologne
Portugal
Qatar
République de Corée
République de Moldavie
République Dominicaine
République tchèque
Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
Rwanda
Sénégal
Serbie
Seychelles
Slovaquie
Slovénie
Soudan
Suède
Thaïlande
Tunisie
Turkménistan
Turquie
Ukraine
Union européenne
Uruguay
Vanuatu
Toutes
Afrique du Sud
Albanie
Algérie
Allemagne
Arabie saoudite
Argentine
Arménie
Australie
Autriche
Azerbaïdjan
Belgique
Bolivie (État plurinational de)
Bosnie-Herzégovine
Brésil
Bulgarie
Canada
Chili
Chine
Chypre
Colombie
Costa Rica
Croatie
Cuba
Danemark
El Salvador
Émirats arabes unis
Équateur
Espagne
Éthiopie
Fédération de Russie
Gabon
Grèce
Guatemala
Haïti
Honduras
Hongrie
Inde
Iran (République islamique d')
Iraq
Italie
Jordanie
Kenya
Koweït
Les Îles Cook
Lettonie
Lituanie
Luxembourg
Macédoine du Nord
Malte
Maroc
Maurice
Mexique
Mongolie
Monténégro (République du)
Myanmar
Népal
Niger
Norvège
Nouvelle-Zélande
Oman
Ouganda
Panama
Paraguay
Pérou
Philippines
Pologne
Portugal
Qatar
République de Corée
République de Moldavie
République Dominicaine
République tchèque
Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord
Rwanda
Sénégal
Serbie
Seychelles
Slovaquie
Slovénie
Soudan
Suède
Thaïlande
Tunisie
Turkménistan
Turquie
Ukraine
Union européenne
Uruguay
Vanuatu
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
9
sur
10
, enregistrements
81
à
90
des
94
.
Observations finales concernant le rapport périodique initial de la Hongrie, adoptées par le Comité à sa huitième session, tenue du 17 au 28 septembre 2012
Observations finales
CRPD
Hongrie
CRPD/C/HUN/CO/1
Voir document
E
S
A
C
R
CRPD/C/HUN/CO/1
True
5
Observations finales sur le rapport initial de l’Argentine, approuvées par le Comité à sa huitième session (17 -28 septembre 2012)
Observations finales
CRPD
Argentine
CRPD/C/ARG/CO/1
Voir document
E
S
A
C
R
CRPD/C/ARG/CO/1
True
5
Observations finales concernant le rapport initial de la Chine, adoptées par le Comité à sa huitième session (17-28 septembre 2012)
Observations finales
CRPD
Chine
CRPD/C/CHN/CO/1
Voir document
E
S
A
C
R
CRPD/C/CHN/CO/1
True
5
Observations finales
Observations finales
CRPD
Pérou
CRPD/C/PER/CO/1
Voir document
E
S
A
C
R
CRPD/C/PER/CO/1
True
5
Observations finales
Observations finales
CRPD
Espagne
CRPD/C/ESP/CO/1
Voir document
E
S
A
C
R
CRPD/C/ESP/CO/1
True
5
Observations finales
Observations finales
CRPD
Tunisie
CRPD/C/TUN/CO/1
Voir document
E
S
A
C
R
CRPD/C/TUN/CO/1
True
5
Concluding observations on the initial report of Croatia
Observations finales
CRPD
Croatie
CRPD/C/HRV/CO/1
17 avr. 2015
Voir document
E
S
A
C
R
CRPD_C_HRV_CO_1_20183_E.doc
CRPD/C/HRV/CO/1
True
5
Concluding observations on the initial report of the Dominican Republic
Observations finales
CRPD
République Dominicaine
CRPD/C/DOM/CO/1
17 avr. 2015
Voir document
E
S
A
C
R
INT_CRPD_COC_DOM_20185_S.doc
CRPD/C/DOM/CO/1
True
5
Concluding observations on the initial report of Germany
Observations finales
CRPD
Allemagne
CRPD/C/DEU/CO/1
17 avr. 2015
Voir document
E
S
A
C
CRPD_C_DEU_CO_1_20186_E.doc
CRPD/C/DEU/CO/1
True
5
Concluding observations on the initial report of Mongolia
Observations finales
CRPD
Mongolie
CRPD/C/MNG/CO/1
17 avr. 2015
Voir document
E
S
A
C
CRPD_C_MNG_CO_1_20187_E.doc
CRPD/C/MNG/CO/1
True
5
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
mars 2021
>
<<
mars 2021
l
m
m
j
v
s
d
9
22
23
24
25
26
27
28
10
1
2
3
4
5
6
7
11
8
9
10
11
12
13
14
12
15
16
17
18
19
20
21
13
22
23
24
25
26
27
28
14
29
30
31
1
2
3
4
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.
