SharePoint

Recherche parmi les organes de traités

link Lien vers ces résultats
TitreType de documentTraitéPaysSYMBOLE/TITREDate de soumissionTélécharger
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
 
Command item
Command item
     |     
Data pager
Data pager
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
 Page 8 sur 30, enregistrements 71 à 80 des 293.
Second and third periodic reports of Armenia due in 2000Rapport de l'État partieCESCRArménieE/C.12/ARM/2-318 juil. 2011 Voir document        E S  R      E/C.12/ARM/2-3 True29
Compte rendu analytique partiel de la 2072e séanceCompte rendu analytiqueCERDArménieCERD/C/SR.2072  Voir document        E S  R      CERD/C/SR.2072 True31
Liste des points à traiter à l’occasion de l’examen des troisième et quatrième rapports périodiques de l’Arménie (CRC/C/ARM/3-4)Liste des points à traiterCRCArménieCRC/C/ARM/Q/3-4  Voir document        E S  R      CRC/C/ARM/Q/3-4 True18
Liste des points à traiter à l’occasion de l’examen du rapport initial de l’Arménie (CRC/C/OPAC/ARM/1)Liste des points à traiterCRC-OP-ACArménieCRC/C/OPAC/ARM/Q/1  Voir document        E S  R      CRC/C/OPAC/ARM/Q/1 True18
Liste des points à traiter à l’occasion de l’examen du rapport initial de l’Arménie (CRC/C/OPSC/ARM/1)Liste des points à traiterCRC-OP-SCArménieCRC/C/OPSC/ARM/Q/1  Voir document        E    R      CRC/C/OPSC/ARM/Q/1 True18
 Compte rendu analytiqueCCPRArménieCCPR/C/SR.2905  Voir document        E  A        CCPR/C/SR.2905 True31
SUMMARY RECORD OF THE 2904TH MEETING, HELD AT THE PALAIS WILSON, GENEVA, ON MONDAY, 16 JULY 2012 : HUMAN RIGHTS COMMITTEE, 105TH SESSIONCompte rendu analytiqueCCPRArménieCCPR/C/SR.2904  Voir document        E SA        CCPR/C/SR.2904 True31
Compte rendu analytique de la première partie (publique) de la 2903e séance: lundi 16 juillet 2012, à 10 heuresCompte rendu analytiqueCCPRArménieCCPR/C/SR.2903  Voir document        E SA        CCPR/C/SR.2903 True31
SUMMARY RECORD OF THE 1ST PART (PUBLIC) OF THE 1064TH MEETING, HELD AT THE PALAIS WILSON, GENEVA, ON THURSDAY, 10 MAY 2012 : COMMITTEE AGAINST TORTURE, 48TH SESSIONCompte rendu analytiqueCATArménieCAT/C/SR.1064  Voir document        E S  R      CAT/C/SR.1064 True31
Concluding observationsObservations finalesCCPRArménieCCPR/C/ARM/CO/2  Voir document        E SACR      CCPR/C/ARM/CO/2 True5





Avertissement

La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.