Vous tentez peut-être d’accéder à ce site à partir d’un navigateur sécurisé sur le serveur. Activez les scripts et rechargez la page.
English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
SharePoint
Suivre
TreatyBody Internet
Connexion
JavaScript ne semble pas être activé dans votre navigateur. Veuillez l’activer et réessayer.
Recherche parmi les organes de traités
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
CED, Renseignements complémentaires
Compte rendu analytique
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - rapport à l'État Partie
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - Réponses de l'État Partie
Visites de conseil au mécanisme national de prévention - Rapport au mécanisme national de prévention
Visites de conseil au mécanisme national de prévention - Réponses du mécanisme national de prévention
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
CED, Renseignements complémentaires
Compte rendu analytique
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - rapport à l'État Partie
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - Réponses de l'État Partie
Visites de conseil au mécanisme national de prévention - Rapport au mécanisme national de prévention
Visites de conseil au mécanisme national de prévention - Réponses du mécanisme national de prévention
select
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Arménie
Toutes
Arménie
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
...
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
29
sur
32
, enregistrements
281
à
290
des
319
.
Human Rights & Tobacco Control Network (ENG)
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CESCR
Arménie
Voir document
E
INT_CESCR_CSS_ARM_16918_E.doc
INT/CESCR/CSS/ARM/16918
True
145
International Baby Food Action Network (ENG)
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CESCR
Arménie
Voir document
E
INT_CESCR_CSS_ARM_16927_E.docx
INT/CESCR/CSS/ARM/16927
True
145
Delegation list
Liste de la délégation/ des participants
CESCR
Arménie
Voir document
E
INT_CESCR_LOP_ARM_17172_E.pdf
INT/CESCR/LOP/ARM/17172
True
87
Opening statement
Déclaration
CESCR
Arménie
Voir document
E
INT_CESCR_STA_ARM_17173_E.pdf
INT/CESCR/STA/ARM/17173
True
30
Letter dated 28 April 2014
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
CCPR
Arménie
28 avr. 2014
Voir document
E
INT_CCPR_FUL_ARM_17214_E.pdf
INT/CCPR/FUL/ARM/17214
True
94
Helsinki Citizens’ Assembly - Vanadzor
Information de suivi venant d'autres sources
CCPR
Arménie
22 janv. 2014
Voir document
E
INT_CCPR_NGS_ARM_16205_E.pdf
INT/CCPR/NGS/ARM/16205
True
96
National Disability Advocacy Coalition of Disabled Persons Organisations
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
CRPD
Arménie
04 févr. 2014
Voir document
E
INT_CRPD_ICO_ARM_16293_E.doc
INT/CRPD/ICO/ARM/16293
True
139
Letter dated 1 December 2014
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
CCPR
Arménie
Voir document
E
INT_CCPR_FUL_ARM_19314_E.pdf
INT/CCPR/FUL/ARM/19314
True
94
Liste de la délégation/ des participants
CED
Arménie
Voir document
E
INT_CED_LOP_ARM_19379_E.pdf
INT/CED/LOP/ARM/19379
True
87
The Helsinki Citizens Assembly-Vanadzor-Alternative Report on Armenia
Info des organisations de la société civile
CRPD
Arménie
09 févr. 2015
Voir document
E
INT_CRPD_NGO_ARM_19548_E.doc
INT/CRPD/NGO/ARM/19548
True
14
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
août 2022
>
<<
août 2022
l
m
m
j
v
s
d
31
25
26
27
28
29
30
31
32
1
2
3
4
5
6
7
33
8
9
10
11
12
13
14
34
15
16
17
18
19
20
21
35
22
23
24
25
26
27
28
36
29
30
31
1
2
3
4
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.