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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
Compte rendu analytique
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - rapport à l'État Partie
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - Réponses de l'État Partie
Visites de conseil au mécanisme national de prévention - Rapport au mécanisme national de prévention
Visites de conseil au mécanisme national de prévention - Réponses du mécanisme national de prévention
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
Compte rendu analytique
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - rapport à l'État Partie
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - Réponses de l'État Partie
Visites de conseil au mécanisme national de prévention - Rapport au mécanisme national de prévention
Visites de conseil au mécanisme national de prévention - Réponses du mécanisme national de prévention
select
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Arménie
Toutes
Arménie
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RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
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Data pager
Data pager
...
21
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23
24
25
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28
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Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
29
sur
30
, enregistrements
281
à
290
des
293
.
Introductory statement
Déclaration
CEDAW
Arménie
Voir document
R
INT_CEDAW_STA_ARM_25808_R.pdf
INT/CEDAW/STA/ARM/25808
True
30
The Human Rights Defender of Armenia
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
CRPD
Arménie
20 févr. 2017
Voir document
E
INT_CRPD_NHS_ARM_26816_E.doc
INT/CRPD/NHS/ARM/26816
True
146
Human Rights Watch-Submission on Armenia
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CRPD
Arménie
14 févr. 2017
Voir document
E
INT_CRPD_CSS_ARM_26795_E.doc
INT/CRPD/CSS/ARM/26795
True
145
Citizens' Labor Rights Protection League
Info des organisations de la société civile
CERD
Arménie
Voir document
E
INT_CERD_NGO_ARM_27088_E.docx
INT/CERD/NGO/ARM/27088
True
14
Concluding observations CAT/C/ARM/CO/4, paras. 8, 21, 34 and 47
Questions devant faire l'objet d'un suivi
CAT
Arménie
Voir document
E
INT_CAT_FUI_ARM_27772_E.pdf
INT/CAT/FUI/ARM/27772
True
98
Partnership for Open Society
Info des organisations de la société civile
CERD
Arménie
Voir document
E
INT_CERD_NGO_ARM_27224_E.pdf
INT/CERD/NGO/ARM/27224
True
14
Liste de la délégation/ des participants
CERD
Arménie
Voir document
E
INT_CERD_LOP_ARM_27251_E.pdf
INT/CERD/LOP/ARM/27251
True
87
Statement
Déclaration
CERD
Arménie
Voir document
E
INT_CERD_STA_ARM_27334_E.pdf
INT/CERD/STA/ARM/27334
True
30
Partnership for Open Society
Information de suivi venant d'autres sources
CAT
Arménie
07 déc. 2017
Voir document
E
INT_CAT_NGS_ARM_29704_E.docx
INT/CAT/NGS/ARM/29704
True
96
Request for further clarification
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
CAT
Arménie
20 août 2018
Voir document
E
INT_CAT_AFR_ARM_32204_E.pdf
INT/CAT/AFR/ARM/32204
True
46
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
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Contient
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