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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
CED, Renseignements complémentaires
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - rapport à l'État Partie
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - Réponses de l'État Partie
Visites de conseil au mécanisme national de prévention - Rapport au mécanisme national de prévention
Visites de conseil au mécanisme national de prévention - Réponses du mécanisme national de prévention
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CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
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ARMENIA: CONCLUDING OBSERVATIONS
Observations finales
CESCR
Arménie
E/C.12/ARM/CO/4
13 oct. 2023
Voir document
E
S
E_C-12_ARM_CO_4_56343_E.docx
E/C.12/ARM/CO/4
True
5
PUBLIC MEETING: THURSDAY, 5 OCTOBER 2023 - AM
Compte rendu analytique
CESCR
Arménie
E/C.12/2023/SR.47
Voir document
E
E/C.12/2023/SR.47
True
31
Armenia State party report
Rapport de l'État partie
CRC
Arménie
CRC/C/ARM/5-6
28 oct. 2020
Voir document
E
INT_CRC_INR_ARM_7332_E.docx
CRC/C/ARM/5-6
True
29
ARMENIA: WRITTEN REPLIES TO LIST OF ISSUES
Réponse à la liste des points à traiter
CESCR
Arménie
E/C.12/ARM/RQ/4
23 mai 2023
Voir document
E
S
E_C-12_ARM_RQ_4_49090_E.docx
E/C.12/ARM/RQ/4
True
22
Communication 3615/2019: Discontinuance decision
Jurisprudence
CCPR
Arménie
CCPR/C/134/D/3615/2019
24 mars 2022
Voir document
E
S
A
C
R
CCPR_C_134_D_3615_2019_34827_E.pdf
CCPR/C/134/D/3615/2019
True
17
Concluding observations on the seventh periodic report of Armenia
Observations finales
CEDAW
Arménie
CEDAW/C/ARM/CO/7
31 oct. 2022
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW_C_ARM_CO_7_50579_E.docx
CEDAW/C/ARM/CO/7
True
5
PUBLIC MEETING: THURSDAY, 13 OCTOBER 2022 - AM
Compte rendu analytique
CEDAW
Arménie
CEDAW/C/SR.1915
Voir document
E
CEDAW/C/SR.1915
True
31
PUBLIC MEETING: WEDNESDAY, 12 OCTOBER 2022 - AM
Compte rendu analytique
CEDAW
Arménie
CEDAW/C/SR.1913
Voir document
E
CEDAW/C/SR.1913
True
31
Armenie - Renseignements complémentaires
CED, Renseignements complémentaires
CED
Arménie
CED/C/ARM/AI/1
08 avr. 2022
Voir document
E
S
CED_C_ARM_AI_1_9422_E.pdf
CED/C/ARM/AI/1
True
182
Reply to List of Issues
Réponse à la liste des points à traiter
CEDAW
Arménie
CEDAW/C/ARM/RQ/7
10 nov. 2021
Voir document
E
S
CEDAW_C_ARM_RQ_7_47327_E.docx
CEDAW/C/ARM/RQ/7
True
22
Calendar
Title and navigation
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