SharePoint

Recherche parmi les organes de traités

link Lien vers ces résultats
TitreType de documentTraitéPaysSYMBOLE/TITREDate de soumissionTélécharger
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
 
Command item
Command item
     |     
Data pager
Data pager
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
 Page 28 sur 31, enregistrements 271 à 280 des 304.
Helsinki Citizens’ Assembly - VanadzorInformation de suivi venant d'autres sourcesCCPRArménie 22 janv. 2014 Voir document  E           INT_CCPR_NGS_ARM_16205_E.pdf     INT/CCPR/NGS/ARM/16205 True96
National Disability Advocacy Coalition of Disabled Persons OrganisationsInfo des organisations de la société civile (pour les LOIs)CRPDArménie 04 févr. 2014 Voir document  E           INT_CRPD_ICO_ARM_16293_E.doc     INT/CRPD/ICO/ARM/16293 True139
Letter dated 1 December 2014Lettre de suivi envoyée à l’État partieCCPRArménie   Voir document  E           INT_CCPR_FUL_ARM_19314_E.pdf     INT/CCPR/FUL/ARM/19314 True94
 Liste de la délégation/ des participantsCEDArménie   Voir document  E           INT_CED_LOP_ARM_19379_E.pdf     INT/CED/LOP/ARM/19379 True87
The Helsinki Citizens Assembly-Vanadzor-Alternative Report on ArmeniaInfo des organisations de la société civileCRPDArménie 09 févr. 2015 Voir document  E           INT_CRPD_NGO_ARM_19548_E.doc     INT/CRPD/NGO/ARM/19548 True14
Liste de points à traiter établie avant la soumission du quatrième rapport périodique de l’Arménie, attendu en 2016Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)CATArménieCAT/C/ARM/QPR/4  Voir document    S   E     CAT_C_ARM_QPR_4_18918_E.pdf CAT_C_ARM_QPR_4_18918_S.pdf   CAT/C/ARM/QPR/4 True25
Annexes (as received) (E only)Annexe au rapport de l'État partieCEDAWArménie 11 mars 2015 Voir document  E           INT_CEDAW_ADR_ARM_20110_E.pdf     INT/CEDAW/ADR/ARM/20110 True134
Helsinki Citizen Assembly with CCPR CentreInformation de suivi venant d'autres sourcesCCPRArménie 11 juin 2015 Voir document  E           INT_CCPR_NGS_ARM_20860_E.pdf     INT/CCPR/NGS/ARM/20860 True96
Observations finales concernant le deuxième rapport périodique de l’Arménie - Additif - Renseignements reçus de l’Arménie au sujet de la suite donnée aux observations finalesRapport de l'État partie sur le suivi des observations finalesCCPRArménieCCPR/C/ARM/CO/2/Add.101 juin 2015 Voir document        E S   CCPR_C_ARM_CO_2_Add-1_20911_E.doc     CCPR/C/ARM/CO/2/Add.1 True46
Follow-Up letter dated 10 December 2015Lettre de suivi envoyée à l’État partieCCPRArménie 10 déc. 2015 Voir document  E           INT_CCPR_FUL_ARM_22484_E.pdf     INT/CCPR/FUL/ARM/22484 True94





Avertissement

La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.