English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
EWUA - Lettre action
Info des agences des Nations Unies
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste des points à traiter
Observations finales
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
EWUA - Lettre action
Info des agences des Nations Unies
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste des points à traiter
Observations finales
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
select
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Inde
Toutes
Inde
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
1
sur
27
, enregistrements
1
à
10
des
262
.
EWUA - Lettre action
CERD
Inde
11 déc. 2023
Voir document
E
INT_CERD_ALE_IND_9937_E.pdf
INT/CERD/ALE/IND/9937
True
76
EWUA - Lettre action
CERD
Inde
11 déc. 2023
Voir document
E
INT_CERD_ALE_IND_9938_E.pdf
INT/CERD/ALE/IND/9938
True
76
Twentieth to twenty-first periodic reports of the State party
Rapport de l'État partie
CERD
Inde
CERD/C/IND/20-21
26 juil. 2023
Voir document
E
S
CERD_C_IND_20-21_6501_E.docx
CERD/C/IND/20-21
True
29
Annex I
Annexe au rapport de l'État partie
CERD
Inde
26 juil. 2023
Voir document
E
INT_CERD_ADR_IND_53263_E.docx
INT/CERD/ADR/IND/53263
True
134
Annex II
Annexe au rapport de l'État partie
CERD
Inde
26 juil. 2023
Voir document
E
INT_CERD_ADR_IND_53264_E.docx
INT/CERD/ADR/IND/53264
True
134
Annex III
Annexe au rapport de l'État partie
CERD
Inde
26 juil. 2023
Voir document
E
INT_CERD_ADR_IND_53265_E.docx
INT/CERD/ADR/IND/53265
True
134
INDIA: PERIODIC REPORT
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
CCPR
Inde
CCPR/C/IND/4
22 sept. 2021
Voir document
E
S
CCPR_C_IND_4_6271_E.docx
CCPR/C/IND/4
True
45
EWUA - Lettre action
CERD
Inde
29 avr. 2022
Voir document
E
INT_CERD_ALE_Ind_9556_E.pdf
INT/CERD/ALE/Ind/9556
True
76
Common core document forming part of the reports of States parties
Document de base (commun)
Tous les traités
Inde
HRI/CORE/IND/2022
02 mars 2022
Voir document
E
S
A
R
HRI_CORE_IND_2022_9528_E.docx
HRI/CORE/IND/2022
True
6
India - Lakshadweep
EWUA - Lettre action
CERD
Inde
25 août 2021
Voir document
E
INT_CERD_ALE_Ind_9447_E.pdf
INT/CERD/ALE/Ind/9447
True
76
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
avril 2024
>
<<
avril 2024
l
m
m
j
v
s
d
13
25
26
27
28
29
30
31
14
1
2
3
4
5
6
7
15
8
9
10
11
12
13
14
16
15
16
17
18
19
20
21
17
22
23
24
25
26
27
28
18
29
30
1
2
3
4
5
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.