SharePoint

Recherche parmi les organes de traités

link Lien vers ces résultats
TitreType de documentTraitéPaysSYMBOLE/TITREDate de soumissionTélécharger
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
 
Command item
Command item
     |     
Data pager
Data pager
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
 Page 5 sur 12, enregistrements 41 à 50 des 118.
Compte rendu analytique de la 1432ème séanceCompte rendu analytiqueCERDGhanaCERD/C/SR.143225 sept. 2000 Voir document             R      CERD/C/SR.1432 True31
Quinzièmes rapports périodiques des États parties devant être présentés en 1998Rapport de l'État partieCERDGhanaCERD/C/338/Add.522 juin 1998 Voir document        E S  R      CERD/C/338/Add.5 True29
Compte rendu analytique de la 379ème séanceCompte rendu analytiqueCRCGhanaCRC/C/SR.37917 avr. 1998 Voir document        E S         CRC/C/SR.379 True31
Observations finalesObservations finalesCRCGhanaCRC/C/15/Add.7318 juin 1997 Voir document        E           CRC/C/15/Add.73 True5
Compte rendu analytique de la 398ème seanceCompte rendu analytiqueCRCGhanaCRC/C/SR.398  Voir document        E S         CRC/C/SR.398 True31
Compte rendu analytique de la 377ème séanceCompte rendu analytiqueCRCGhanaCRC/C/SR.37717 avr. 1998 Voir document        E S         CRC/C/SR.377 True31
Compte rendu analytique de la 378e séanceCompte rendu analytiqueCRCGhanaCRC/C/SR.37817 avr. 1998 Voir document        E S         CRC/C/SR.378 True31
Compte rendu analytique de la 376e séanceCompte rendu analytiqueCRCGhanaCRC/C/SR.37617 avr. 1998 Voir document        E S         CRC/C/SR.376 True31
Rapports initiaux des États parties devant être présentés en 1993Rapport de l'État partieCRCGhanaCRC/C/3/Add.3920 nov. 1995 Voir document        E S         CRC/C/3/Add.39 True29
Observations finales (paras.65-105)Observations finalesCEDAWGhanaA/47/38(SUPP) paras. 65-105  Voir document        E SACR      A/47/38(SUPP) True5





Avertissement

La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.