SharePoint

Recherche parmi les organes de traités

link Lien vers ces résultats
TitreType de documentTraitéPaysSYMBOLE/TITREDate de soumissionTélécharger
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
 
Command item
Command item
     |     
Data pager
Data pager
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
 Page 2 sur 12, enregistrements 11 à 20 des 118.
Observations finales concernant le rapport initial du GhanaObservations finalesCMWGhanaCMW/C/GHA/CO/105 sept. 2014 Voir document        E SACRINT_CMW_COC_GHA_18155_E.pdf     CMW/C/GHA/CO/1 True5
Réponses du Ghana à la liste de questionsRéponse à la liste des points à traiterCEDAWGhanaCEDAW/C/GHA/Q/6-7/Add.119 sept. 2014 Voir document        E SACRINT_CEDAW_RLI_GHA_18307_E.pdf     CEDAW/C/GHA/Q/6-7/Add.1 True22
Rapports initiaux des États parties attendus en 2004 : GhanaRapport de l'État partieCMWGhanaCMW/C/GHA/131 août 2014 Voir document        E SACR      CMW/C/GHA/1 True29
Troisième à cinquième rapports périodiques des États parties attendus en 2011 : GhanaRapport de l'État partieCRCGhanaCRC/C/GHA/3-524 mai 2012 Voir document        E S   CRC_C_GHA_3-5_6166_E.doc     CRC/C/GHA/3-5 True29
Johnson v. GhanaJurisprudenceCCPRGhanaCCPR/C/110/D/2177/201227 mars 2014 Voir document        E SACRCCPR_C_110_D_2177_2012_21824_E.pdf     CCPR/C/110/D/2177/2012 True17
List of issues and questions in relation to the sixth and seventh periodic report of GhanaListe des points à traiterCEDAWGhanaCEDAW/C/GHA/Q/6-7  Voir document        E SACRCEDAW_C_GHA_Q_6-7_16019_E.docx     CEDAW/C/GHA/Q/6-7 True18
Liste des points à traiter établie avant la soumission du rapport initial du GhanaListe de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)CMWGhanaCMW/C/GHA/QPR/1  Voir document        E S         CMW/C/GHA/QPR/1 True25
 Compte rendu analytiqueCATGhanaCAT/C/SR.995  Voir document        E S  R      CAT/C/SR.995 True31
Compte rendu analytique de la première partie (publique) de la 992e séanceCompte rendu analytiqueCATGhanaCAT/C/SR.992  Voir document        E S  R      CAT/C/SR.992 True31
 Observations finalesCATGhanaCAT/C/GHA/CO/1/1  Voir document        E SAC       CAT/C/GHA/CO/1/1 True5





Avertissement

La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.