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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Troisième cycle : Rapport additionnel de suivi de l'État partie
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
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Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
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Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Troisième cycle : Rapport additionnel de suivi de l'État partie
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CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
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Géorgie
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Géorgie
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Georgia: List of issues
Liste des points à traiter
CESCR
Géorgie
E/C.12/GEO/Q/3
18 mars 2024
Voir document
E
E_C-12_GEO_Q_3_57799_E.docx
E/C.12/GEO/Q/3
True
18
State party's report on follow-up to COBs
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
CERD
Géorgie
CERD/C/GEO/FCO/9-10
01 déc. 2023
Voir document
E
S
CERD_C_GEO_FCO_9-10_56736_E.docx
CERD/C/GEO/FCO/9-10
True
46
CRC/C/GEO/5-6
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
CRC
Géorgie
CRC/C/GEO/5-6
30 août 2023
Voir document
E
S
CRC_C_GEO_5-6_8576_E.docx
CRC/C/GEO/5-6
True
45
GEORGIA: PERIODIC REPORT
Rapport de l'État partie
CESCR
Géorgie
E/C.12/GEO/3
16 déc. 2022
Voir document
E
S
E_C-12_GEO_3_6097_E.docx
E/C.12/GEO/3
True
29
Concluding observations on the initial report of Georgia-Advance Unedited Version
Observations finales
CRPD
Géorgie
CRPD/C/GEO/CO/1
24 mars 2023
Voir document
E
S
A
C
R
CRPD_C_GEO_CO_1_52044_E.docx
CRPD/C/GEO/CO/1
True
5
Georgia-Additional Information
Informations supplémentaires de l'Etat partie
CRPD
Géorgie
13 mars 2023
Voir document
E
INT_CRPD_AIS_GEO_52035_E.docx
INT/CRPD/AIS/GEO/52035
True
1
Delegation List-Georgia
Liste de la délégation/ des participants
CRPD
Géorgie
09 mars 2023
Voir document
E
INT_CRPD_LOP_GEO_28th_35222_E.docx
INT/CRPD/LOP/GEO/28th/35222
True
87
Opening Statement-Country Rapporteur-Mr. Markus Schefer
Discours d'ouverture/de clôture
CRPD
Géorgie
09 mars 2023
Voir document
E
INT_CRPD_OCR_GEO_28th_35225_E.docx
INT/CRPD/OCR/GEO/28th/35225
True
90
Opening Statement-Georgia Ombudsperson-Ms. Ekaterine Skhiladze
Discours d'ouverture/de clôture
CRPD
Géorgie
09 mars 2023
Voir document
E
INT_CRPD_OCR_GEO_28th_35224_E.docx
INT/CRPD/OCR/GEO/28th/35224
True
90
Opening Statement-Georgia-Mr. Niko Tatulashvili
Discours d'ouverture/de clôture
CRPD
Géorgie
09 mars 2023
Voir document
E
INT_CRPD_OCR_GEO_28th_35223_E.docx
INT/CRPD/OCR/GEO/28th/35223
True
90
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
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