Vous tentez peut-être d’accéder à ce site à partir d’un navigateur sécurisé sur le serveur. Activez les scripts et rechargez la page.
English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
SharePoint
Suivre
TreatyBody Internet
Connexion
JavaScript ne semble pas être activé dans votre navigateur. Veuillez l’activer et réessayer.
Recherche parmi les organes de traités
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Addendum
Annexe au document de base (commun)
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Visites de conseil au mécanisme national de prévention - Rapport au mécanisme national de prévention
Toutes
Addendum
Annexe au document de base (commun)
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Visites de conseil au mécanisme national de prévention - Rapport au mécanisme national de prévention
select
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CMW
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CMW
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Équateur
Toutes
Équateur
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
8
sur
59
, enregistrements
71
à
80
des
584
.
Observations finales concernant le septième rapport périodique de l’Équateur
Observations finales
CAT
Équateur
CAT/C/ECU/CO/7
09 déc. 2016
Voir document
E
S
A
C
R
CAT_C_ECU_CO_7_25979_E.docx
CAT_C_ECU_CO_7_25979_S.pdf
CAT/C/ECU/CO/7
True
5
Ecuador_Movimiento de Niñas, Niños y Adolescentes _Informe Alternativo
Info des organisations de la société civile
CRC
Équateur
02 déc. 2016
Voir document
S
INT_CRC_NGO_ECU_25954_S.pdf
INT/CRC/NGO/ECU/25954
True
14
Ecuador_NGO_Bullying Niñxs_PSWG.pdf
Info des organisations de la société civile
CRC
Équateur
22 nov. 2016
Voir document
S
INT_CRC_NGO_ECU_25914_S.pdf
INT/CRC/NGO/ECU/25914
True
14
Compte rendu analytique
CAT
Équateur
CAT/C/SR.1465
Voir document
E
CAT/C/SR.1465
True
31
Compte rendu analytique
CAT
Équateur
CAT/C/SR.1462
Voir document
E
CAT/C/SR.1462
True
31
Opening Statement
Déclaration
CAT
Équateur
Voir document
S
INT_CAT_STA_ECU_25831_S.doc
INT/CAT/STA/ECU/25831
True
30
Addendum - List of delegation/participants
Liste de la délégation/ des participants
CAT
Équateur
Voir document
E
INT_CAT_ADD_ECU_25793_E.pdf
INT/CAT/ADD/ECU/25793
True
87
List of delegation/participants
Liste de la délégation/ des participants
CAT
Équateur
Voir document
E
INT_CAT_LOP_ECU_25781_E.pdf
INT/CAT/LOP/ECU/25781
True
87
Equateur - Liste de points
Liste des points à traiter
CED
Équateur
CED/C/ECU/Q/1
Voir document
E
S
CED_C_ECU_Q_1_25829_E.pdf
CED_C_ECU_Q_1_25829_S.pdf
CED/C/ECU/Q/1
True
18
Liste des points à traiter établie avant la soumission du troisième rapport périodique de l’Équateur
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
CMW
Équateur
CMW/C/ECU/QPR/3
07 sept. 2016
Voir document
E
S
CMW/C/ECU/QPR/3
True
25
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
janvier 2021
>
<<
janvier 2021
l
m
m
j
v
s
d
53
28
29
30
31
1
2
3
2
4
5
6
7
8
9
10
3
11
12
13
14
15
16
17
4
18
19
20
21
22
23
24
5
25
26
27
28
29
30
31
6
1
2
3
4
5
6
7
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.