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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Addendum
Annexe au document de base (commun)
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Visites de conseil au mécanisme national de prévention - Rapport au mécanisme national de prévention
Toutes
Addendum
Annexe au document de base (commun)
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Visites de conseil au mécanisme national de prévention - Rapport au mécanisme national de prévention
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Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CMW
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CMW
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Équateur
Toutes
Équateur
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RadDatePicker
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Command item
Command item
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Data pager
Data pager
...
11
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18
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20
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Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
11
sur
63
, enregistrements
101
à
110
des
630
.
Equateur - Rapport initial
Rapport de l'État partie
CED
Équateur
CED/C/ECU/1
05 juin 2015
Voir document
E
S
CED/C/ECU/1
True
29
en application de l’article 19 de la Convention, selon la procédure facultative d’établissement des rapports - Septièmes rapports périodiques des États parties attendus en 2014 - Équateur
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
CAT
Équateur
CAT/C/ECU/7
07 août 2015
Voir document
E
S
CAT_C_ECU_Q_7_5788_S.pdf
CAT/C/ECU/7
True
45
Document de base faisant partie intégrante des rapports présentés par les États parties - Équateur
Document de base (commun)
Tous les traités
Équateur
HRI/CORE/ECU/2015
08 juin 2015
Voir document
E
S
A
C
R
HRI_CORE_ECU_2015_7760_S.doc
HRI/CORE/ECU/2015
True
6
Report on the visit made by the Subcommittee on Prevention of Torture and Other Cruel, Inhuman or Degrading Treatment or Punishment for the purpose of providing advisory assistance to the national preventive mechanism of Ecuador Report to the NPM
Visites de conseil au mécanisme national de prévention - Rapport au mécanisme national de prévention
CAT-OP
Équateur
CAT/OP/ECU/2
17 mars 2015
Voir document
E
S
CAT_OP_ECU_2_7691_S.docx
CAT/OP/ECU/2
True
70
Observations finales sur le huitième-neuvième rapport périodique de l’Équateur
Observations finales
CEDAW
Équateur
CEDAW/C/ECU/CO/8-9
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW_C_ECU_CO_8-9_19527_E.doc
CEDAW/C/ECU/CO/8-9
True
5
Réponses de l’Équateur à la liste de points
Réponse à la liste des points à traiter
CEDAW
Équateur
CEDAW/C/ECU/Q/8-9/Add.1
04 déc. 2014
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW_C_ECU_Q_8-9_Add-1_18948_S.doc
CEDAW/C/ECU/Q/8-9/Add.1
True
22
Observations finales concernant le rapport initial de l’Équateur
Observations finales
CRPD
Équateur
CRPD/C/ECU/CO/1
03 oct. 2014
Voir document
E
S
A
C
R
INT_CRPD_COC_ECU_18382_S.doc
CRPD/C/ECU/CO/1
True
5
Opening Statement-Ecuador
Discours d'ouverture/de clôture
CRPD
Équateur
22 sept. 2014
Voir document
S
INT_CRPD_OCR_ECU_12_22437_S.doc
INT/CRPD/OCR/ECU/12/22437
True
90
List of issues and questions in relation to the combined eighth and ninth periodic reports of Ecuador
Liste des points à traiter
CEDAW
Équateur
CEDAW/C/ECU/Q/8-9
25 juil. 2014
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW_C_ECU_Q_8-9_17760_E.doc
CEDAW/C/ECU/Q/8-9
True
18
Replies to list of issues on the initial report of Ecuador
Réponse à la liste des points à traiter
CRPD
Équateur
CRPD/C/ECU/Q/1/Add.1
21 juil. 2014
Voir document
E
S
A
C
CRPD/C/ECU/Q/1/Add.1
True
22
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
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5
6
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
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