Vous tentez peut-être d’accéder à ce site à partir d’un navigateur sécurisé sur le serveur. Activez les scripts et rechargez la page.
English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
SharePoint
Suivre
TreatyBody Internet
Connexion
JavaScript ne semble pas être activé dans votre navigateur. Veuillez l’activer et réessayer.
Recherche parmi les organes de traités
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Addendum
Annexe au document de base (commun)
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Visites de conseil au mécanisme national de prévention - Rapport au mécanisme national de prévention
Toutes
Addendum
Annexe au document de base (commun)
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Visites de conseil au mécanisme national de prévention - Rapport au mécanisme national de prévention
select
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CMW
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CMW
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Équateur
Toutes
Équateur
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
1
sur
63
, enregistrements
1
à
10
des
630
.
COMMUNICATION NO 61/2017 : DECISION/VIEWS
Jurisprudence
CERD
Équateur
CERD/C/106/D/61/2017
Voir document
S
CERD_C_106_D_61_2017_33935_S.pdf
CERD/C/106/D/61/2017
True
17
COMMUNICATION NO. 3141/2018: DECISION/VIEWS
Jurisprudence
CCPR
Équateur
CCPR/C/131/D/3141/2018
25 mars 2021
Voir document
E
S
C
CCPR_C_131_D_3141_2018_33209_S.docx
CCPR/C/131/D/3141/2018
True
17
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
CESCR
Équateur
14 avr. 2022
Voir document
E
INT_CESCR_FUL_ECU_48462_E.pdf
INT/CESCR/FUL/ECU/48462
True
94
ECUADOR : FOLLOW-UP TO CONCLUDING OBSERVATIONS
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
CESCR
Équateur
E/C.12/ECU/FCO/4
11 nov. 2021
Voir document
E
S
E_C-12_ECU_FCO_4_45247_S.doc
E/C.12/ECU/FCO/4
True
46
Concluding observations on the tenth periodic report of Ecuador
Observations finales
CEDAW
Équateur
CEDAW/C/ECU/CO/10
09 nov. 2021
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW_C_ECU_CO_10_47185_E.docx
CEDAW/C/ECU/CO/10
True
5
Summary records
Compte rendu analytique
CEDAW
Équateur
CEDAW/C/SR.1830
Voir document
E
CEDAW/C/SR.1830
True
31
CRC/C/ECU/QPR/7
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
CRC
Équateur
CRC/C/ECU/QPR/7
01 oct. 2021
Voir document
E
S
CRC_C_ECU_QPR_7_47103_E.pdf
CRC/C/ECU/QPR/7
True
25
ECUADOR: LIST OF ISSUES PRIOR TO REPORTING
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
CCPR
Équateur
CCPR/C/ECU/QPR/7
Voir document
E
S
CCPR_C_ECU_QPR_7_28421_S.pdf
CCPR/C/ECU/QPR/7
True
25
Anexo 1
Annexe au rapport de l'État partie
CEDAW
Équateur
CEDAW/C/ECU/10
16 oct. 2020
Voir document
E
S
CEDAW_C_ECU_10_42835_S.doc
CEDAW/C/ECU/10
True
134
Anexo 2
Annexe au rapport de l'État partie
CEDAW
Équateur
CEDAW/C/ECU/10
16 oct. 2020
Voir document
E
S
CEDAW_C_ECU_10_42836_S.doc
CEDAW/C/ECU/10
True
134
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
octobre 2022
>
<<
octobre 2022
l
m
m
j
v
s
d
40
26
27
28
29
30
1
2
41
3
4
5
6
7
8
9
42
10
11
12
13
14
15
16
43
17
18
19
20
21
22
23
44
24
25
26
27
28
29
30
45
31
1
2
3
4
5
6
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.
