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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Addendum
Annexe au document de base (commun)
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Visites de conseil au mécanisme national de prévention - Rapport au mécanisme national de prévention
Toutes
Addendum
Annexe au document de base (commun)
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
CED, Rapport de suivi
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Visites de conseil au mécanisme national de prévention - Rapport au mécanisme national de prévention
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Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CMW
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CMW
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
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Toutes
Équateur
Toutes
Équateur
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RadDatePicker
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Command item
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Data pager
1
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...
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, enregistrements
1
à
10
des
585
.
Twenty-fifth periodic report of the State party
Rapport de l'État partie
CERD
Équateur
CERD/C/ECU/25
30 déc. 2019
Voir document
E
S
CERD_C_ECU_25_8522_S.docx
CERD/C/ECU/25
True
29
Anexos
Annexe au rapport de l'État partie
CERD
Équateur
30 déc. 2019
Voir document
S
INT_CERD_ADR_ECU_40882_S.docx
INT/CERD/ADR/ECU/40882
True
134
ECUADOR: LIST OF ISSUES PRIOR TO REPORTING
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
CAT
Équateur
CAT/C/ECU/QPR/8
11 déc. 2019
Voir document
E
S
CAT_C_ECU_QPR_8_40800_S.pdf
CAT/C/ECU/QPR/8
True
25
Concluding observations Ecuador
Observations finales
CESCR
Équateur
E/C.12/ECU/CO/4
Voir document
E
S
A
C
R
E_C-12_ECU_CO_4_37525_S.docx
E/C.12/ECU/CO/4
True
5
Observaciones finales sobre los informes periódicos segundo y tercero combinados del Ecuador (Versión anticipada sin editar)
Observations finales
CRPD
Équateur
CRPD/C/ECU/CO/2-3
24 sept. 2019
Voir document
E
S
A
C
R
CRPD_C_ECU_CO_R-2-3_37224_S.docx
CRPD/C/ECU/CO/2-3
True
5
COMMUNICATION NO. 25/2014: DECISION
Jurisprudence
CRPD
Équateur
CRPD/C/22/D/25/2014
06 sept. 2019
Voir document
E
S
A
C
R
CRPD_C_22_D_25_2014_28903_S.docx
CRPD/C/22/D/25/2014
True
17
Reply to List of Issues
Réponse à la liste des points à traiter
CESCR
Équateur
E/C.12/ECU/Q/4/Add.1
28 août 2019
Voir document
E
S
E_C-12_ECU_Q_4_Add-1_36942_S.docx
E/C.12/ECU/Q/4/Add.1
True
22
Follow-up letter
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
CERD
Équateur
10 mai 2019
Voir document
E
INT_CERD_FUL_ECU_34938_E.pdf
INT/CERD/FUL/ECU/34938
True
94
Ecuador - List of Issues
Liste des points à traiter
CESCR
Équateur
E/C.12/ECU/Q/4
Voir document
E
S
E_C-12_ECU_Q_4_34377_S.docx
E/C.12/ECU/Q/4
True
18
List of issues and questions prior to the submission of the tenth periodic report of Ecuador
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
CEDAW
Équateur
CEDAW/C/ECU/QPR/10
15 mars 2019
Voir document
E
S
CEDAW_C_ECU_QPR_10_32057_E.DOCX
CEDAW/C/ECU/QPR/10
True
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Calendar
Title and navigation
Title and navigation
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Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
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Plus petit que
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Plus petit ou égal à
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