Vous tentez peut-être d’accéder à ce site à partir d’un navigateur sécurisé sur le serveur. Activez les scripts et rechargez la page.
English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
SharePoint
Suivre
TreatyBody Internet
Connexion
JavaScript ne semble pas être activé dans votre navigateur. Veuillez l’activer et réessayer.
Recherche parmi les organes de traités
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Addendum
Annexe au document de base (commun)
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Décision
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
EWUA - Décision
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Informations du mécanisme national de prévention
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de représailles
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - rapport à l'État Partie
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - Réponses de l'État Partie
Toutes
Addendum
Annexe au document de base (commun)
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Décision
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
EWUA - Décision
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Informations du mécanisme national de prévention
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de représailles
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - rapport à l'État Partie
Visite de conseil au mécanisme national de prévention - Réponses de l'État Partie
select
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Chypre
Toutes
Chypre
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
9
sur
31
, enregistrements
81
à
90
des
309
.
Association of Martyr's Families and War Veterans
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CAT
Chypre
03 avr. 2014
Voir document
E
INT_CAT_CSS_CYP_16954_E.pdf
INT/CAT/CSS/CYP/16954
True
145
Annexes 2011
Annexe au document de base (commun)
Tous les traités
Chypre
23 mai 2011
Voir document
E
S
A
C
R
HRI_CORE_CYP_2011_6402_E.doc
INT/All-Treaties/ACR/CYP/6402
True
135
List of the Delegation of Cyprus
Liste de la délégation/ des participants
CAT
Chypre
Voir document
E
INT_CAT_LOP_CYP_38585_E.pdf
INT/CAT/LOP/CYP/38585
True
87
CYPRUS: PERIODIC REPORT
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
CAT
Chypre
CAT/C/CYP/4
30 nov. 2012
Voir document
E
S
CAT_C_CYP_4-5_95_E.doc
CAT/C/CYP/4
True
45
Concluding Observations
Observations finales
CERD
Chypre
CERD/C/CYP/CO/17-22
Voir document
E
S
CERD_C_CYP_CO_17-22_14968_E.doc
CERD/C/CYP/CO/17-22
True
5
Follow-up to concluding observations paras. 13, 20 and 23
Questions devant faire l'objet d'un suivi
CERD
Chypre
Voir document
INT/CERD/FUI/CYP/16224
http://uhri.ohchr.org/search/results?symbol=CERD/C/CYP/CO/17-22&rights=5d486a2b-dc2d-409a-b882-49eb256e38c5&BodyFilter=00000000-0000-0000-0000-000000000000&AnnotationTypeFilter=00000000-0000-0000-0000-000000000000&CountryFilter=00000000-0000-0000-0000-000000000000&resultsOrder=State
True
98
Compte rendu analytique
CERD
Chypre
CERD/C/SR.2254
Voir document
E
CERD/C/SR.2254
True
31
Compte rendu analytique de la 2255e séance, lundi 26 août 2013, à 15 heures
Compte rendu analytique
CERD
Chypre
CERD/C/SR.2255
Voir document
E
S
R
CERD/C/SR.2255
True
31
Corrigendum
Annexe au rapport de l'État partie
CERD
Chypre
Voir document
E
F
S
R
INT_CERD_ADR_CYP_14933_E.doc
INT_CERD_ADR_CYP_14933_F.doc
INT_CERD_ADR_CYP_14933_S.doc
INT_CERD_ADR_CYP_14933_R.doc
INT/CERD/ADR/CYP/14933
True
134
Quatrièmes rapports périodiques que les États parties devaient soumettre en août 2002: Chypre
Rapport de l'État partie
CCPR
Chypre
CCPR/C/CYP/4
19 déc. 2012
Voir document
E
S
CCPR/C/CYP/4
True
29
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
juin 2022
>
<<
juin 2022
l
m
m
j
v
s
d
23
30
31
1
2
3
4
5
24
6
7
8
9
10
11
12
25
13
14
15
16
17
18
19
26
20
21
22
23
24
25
26
27
27
28
29
30
1
2
3
28
4
5
6
7
8
9
10
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.
