English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Décision de suivi adoptée par le Comité
Décision relative au rapport
Déclaration
Deuxième cycle : Rapport additionnel de suivi de l'État Partie
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
EWUA - Décision
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Réunion des États parties
Suivi de la jurisprudence
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Commentaires sur les observations finales
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Décision de suivi adoptée par le Comité
Décision relative au rapport
Déclaration
Deuxième cycle : Rapport additionnel de suivi de l'État Partie
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
EWUA - Décision
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Réunion des États parties
Suivi de la jurisprudence
select
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Croatie
Toutes
Croatie
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
1
sur
30
, enregistrements
1
à
10
des
291
.
CROATIA: CONCLUDING OBSERVATIONS
Observations finales
CERD
Croatie
CERD/C/HRV/CO/9-14
31 août 2023
Voir document
E
S
A
C
R
CERD_C_HRV_CO_9-14_55641_E.pdf
CERD/C/HRV/CO/9-14
True
5
PUBLIC MEETING: THURSDAY, 10 AUGUST 2023 - AM
Compte rendu analytique
CERD
Croatie
CERD/C/SR.2988
31 août 2023
Voir document
E
CERD/C/SR.2988
True
31
PUBLIC MEETING: WEDNESDAY, 9 AUGUST 2023 - PM
Compte rendu analytique
CERD
Croatie
CERD/C/SR.2987
31 août 2023
Voir document
E
CERD/C/SR.2987
True
31
Statement (opening)
Déclaration
CERD
Croatie
09 août 2023
Voir document
E
INT_CERD_STA_HRV_53389_E.docx
INT/CERD/STA/HRV/53389
True
30
List of delegation
Liste de la délégation/ des participants
CERD
Croatie
01 août 2023
Voir document
E
INT_CERD_LOP_HRV_53381_E.pdf
INT/CERD/LOP/HRV/53381
True
87
Ombudswoman of the Republic of Croatia - Submission (Main Review)
Info des INDH
CERD
Croatie
17 juil. 2023
Voir document
E
INT_CERD_IFN_HRV_53185_E.pdf
INT/CERD/IFN/HRV/53185
True
12
CROATIA: LIST OF THEMES
Liste de thèmes
CERD
Croatie
CERD/C/HRV/Q/9-14
21 juin 2023
Voir document
E
S
CERD_C_HRV_Q_9-14_53075_E.pdf
CERD/C/HRV/Q/9-14
True
129
Serb National Council (SNC)
Info des autres parties prenantes
CERD
Croatie
19 juin 2023
Voir document
E
INT_CERD_IFS_HRV_53056_E.pdf
INT/CERD/IFS/HRV/53056
True
86
Human Rights House Zagreb (for List of Themes)
Info des organisations de la société civile
CERD
Croatie
20 févr. 2023
Voir document
E
INT_CERD_NGO_HRV_52987_E.pdf
INT/CERD/NGO/HRV/52987
True
14
CROATIA: LIST OF ISSUES
Liste des points à traiter
CESCR
Croatie
E/C.12/HRV/Q/2
17 mars 2023
Voir document
E
S
E_C-12_HRV_Q_2_52024_E.docx
E/C.12/HRV/Q/2
True
18
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
avril 2024
>
<<
avril 2024
l
m
m
j
v
s
d
13
25
26
27
28
29
30
31
14
1
2
3
4
5
6
7
15
8
9
10
11
12
13
14
16
15
16
17
18
19
20
21
17
22
23
24
25
26
27
28
18
29
30
1
2
3
4
5
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.