Vous tentez peut-être d’accéder à ce site à partir d’un navigateur sécurisé sur le serveur. Activez les scripts et rechargez la page.
English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
SharePoint
Suivre
TreatyBody Internet
Connexion
JavaScript ne semble pas être activé dans votre navigateur. Veuillez l’activer et réessayer.
Recherche parmi les organes de traités
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Compte rendu analytique
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Compte rendu analytique
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Réponse à la liste des points à traiter
select
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CMW
CRC
Tous les traités
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CMW
CRC
Tous les traités
select
Toutes
Cabo Verde
Toutes
Cabo Verde
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
6
sur
11
, enregistrements
51
à
60
des
109
.
Compte rendu analytique de la deuxième partie (publique) de la 749e séance
Compte rendu analytique
CRC
Cabo Verde
CRC/C/SR.749
26 nov. 2001
Voir document
CRC/C/SR.749
True
31
Compte rendu analytique
CRC
Cabo Verde
CRC/C/SR.746
Voir document
E
CRC/C/SR.746
True
31
Observations finales du Comité des droits de l’enfant
Observations finales
CRC
Cabo Verde
CRC/C/15/Add.168
07 nov. 2001
Voir document
E
S
CRC/C/15/Add.168
True
5
Rapports périodiques devant être soumis en 1994
Rapport de l'État partie
CRC
Cabo Verde
CRC/C/11/Add.23
30 nov. 1999
Voir document
E
CRC/C/11/Add.23
True
29
Compte rendu analytique (partiel)* de la 445ème séance
Compte rendu analytique
CRC
Cabo Verde
CRC/C/SR.445
13 juil. 1998
Voir document
E
S
CRC/C/SR.445
True
31
Compte rendu analytique de la 1166e seance
Compte rendu analytique
CERD
Cabo Verde
CERD/C/SR.1166
Voir document
E
S
R
CERD/C/SR.1166
True
31
La révision de lapplication de la Convention du CERD (paras.437-439)
Observations finales
CERD
Cabo Verde
A/51/18(SUPP) paras. 437-439
Voir document
E
S
A
C
R
A/51/18(SUPP)
True
5
Observations finales (paras.228-234)
Observations finales
CERD
Cabo Verde
A/47/18(SUPP) paras. 228-234
Voir document
E
S
A
C
R
A/47/18(SUPP)
True
5
Liste des points
Liste des points à traiter
CRC
Cabo Verde
CRC/C/Q/CAP/1
15 juin 2001
Voir document
E
CRC/C/Q/CAP/1
True
18
Info des organisations de la société civile
CCPR
Cabo Verde
Voir document
E
INT_CCPR_NGO_CPV_103_8447_E.doc
INT/CCPR/NGO/CPV/103/8447
True
14
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
mai 2022
>
<<
mai 2022
l
m
m
j
v
s
d
18
25
26
27
28
29
30
1
19
2
3
4
5
6
7
8
20
9
10
11
12
13
14
15
21
16
17
18
19
20
21
22
22
23
24
25
26
27
28
29
23
30
31
1
2
3
4
5
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.
