Vous tentez peut-être d’accéder à ce site à partir d’un navigateur sécurisé sur le serveur. Activez les scripts et rechargez la page.
English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
SharePoint
Suivre
TreatyBody Internet
Connexion
JavaScript ne semble pas être activé dans votre navigateur. Veuillez l’activer et réessayer.
Recherche parmi les organes de traités
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Compte rendu analytique
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Compte rendu analytique
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Réponse à la liste des points à traiter
select
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CMW
CRC
Tous les traités
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CMW
CRC
Tous les traités
select
Toutes
Cabo Verde
Toutes
Cabo Verde
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
3
sur
11
, enregistrements
21
à
30
des
109
.
Neuvième rapport périodique soumis par Cabo Verde en application de l’article 18 de la Convention, attendu en 2017
Rapport de l'État partie
CEDAW
Cabo Verde
CEDAW/C/CPV/9
09 févr. 2018
Voir document
E
S
CEDAW_C_CPV_9_7314_E.pdf
CEDAW/C/CPV/9
True
29
Annex (as received) (E only)
Annexe au rapport de l'État partie
CEDAW
Cabo Verde
09 févr. 2018
Voir document
E
INT_CEDAW_ADR_CPV_30198_E.pdf
INT/CEDAW/ADR/CPV/30198
True
134
Rapport initial présenté par Cabo Verde conformément aux articles 16 et 17 du Pacte, attendu en 1995
Rapport de l'État partie
CESCR
Cabo Verde
E/C.12/CPV/1
09 nov. 2017
Voir document
E
S
E_C-12_CPV_1_6076_E.pdf
E/C.12/CPV/1
True
29
Initial report reviewed in the absence of a report and in the absence of a Delegation
Rapport de l'État partie
CAT
Cabo Verde
05 déc. 2017
Voir document
E
S
A
C
R
INT/CAT/INR/CPV/5842
True
29
Concluding observations
Observations finales
CAT
Cabo Verde
CAT/C/CPV/CO/1
07 déc. 2016
Voir document
E
S
A
C
R
CAT_C_CPV_CO_1_25978_E.docx
CAT/C/CPV/CO/1
True
5
PUBLIC MEETING: WEDNESDAY, 24 NOVEMBER 2016 - AM
Compte rendu analytique
CAT
Cabo Verde
CAT/C/SR.1486/Add.1
Voir document
E
CAT/C/SR.1486/Add.1
True
31
Report of the National Commission for Human Rights and Citizenship
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
CAT
Cabo Verde
11 nov. 2016
Voir document
E
INT_CAT_NHS_CPV_25845_E.pdf
INT/CAT/NHS/CPV/25845
True
146
Second reminder
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
CEDAW
Cabo Verde
10 août 2016
Voir document
E
INT_CEDAW_FUL_CPV_24838_E.pdf
INT/CEDAW/FUL/CPV/24838
True
94
Observations finales concernant Cabo Verde en l’absence de rapport
Observations finales
CMW
Cabo Verde
CMW/C/CPV/CO/1
Voir document
E
S
A
INT_CMW_COC_CPV_21642_E.docx
CMW/C/CPV/CO/1
True
5
List of issues prior to submission of the initial report of Cabo Verde
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
CMW
Cabo Verde
CMW/C/CPV/QPR/1
11 avr. 2014
Voir document
E
S
R
INT_CMW_LIP_CPV_17161_E.pdf
CMW/C/CPV/QPR/1
True
25
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
mai 2022
>
<<
mai 2022
l
m
m
j
v
s
d
18
25
26
27
28
29
30
1
19
2
3
4
5
6
7
8
20
9
10
11
12
13
14
15
21
16
17
18
19
20
21
22
22
23
24
25
26
27
28
29
23
30
31
1
2
3
4
5
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.