Vous tentez peut-être d’accéder à ce site à partir d’un navigateur sécurisé sur le serveur. Activez les scripts et rechargez la page.
English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
SharePoint
Suivre
TreatyBody Internet
Connexion
JavaScript ne semble pas être activé dans votre navigateur. Veuillez l’activer et réessayer.
Recherche parmi les organes de traités
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Réponse à la liste des points à traiter
select
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Bulgarie
Toutes
Bulgarie
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
...
21
22
23
24
25
26
27
28
29
30
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
28
sur
33
, enregistrements
271
à
280
des
327
.
European Union Agency for Fundamental Rights (FRA)
Info des organisations de la société civile (pour la session)
CRPD
Bulgarie
02 juil. 2018
Voir document
E
INT_CRPD_CSS_BGR_31833_E.DOCX
INT/CRPD/CSS/BGR/31833
True
145
Spina Bifida and Hydrocephalus-Bulgaria
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
CRPD
Bulgarie
18 juil. 2018
Voir document
E
INT_CRPD_ICO_BGR_31894_E.docx
INT/CRPD/ICO/BGR/31894
True
139
Ombudsman of the Republic of Bulgaria
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
CRPD
Bulgarie
31 juil. 2018
Voir document
E
INT_CRPD_NHS_BGR_31983_E.docx
INT/CRPD/NHS/BGR/31983
True
146
Submission by ISS/IRC
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
CRPD
Bulgarie
Voir document
E
INT_CRPD_ICO_BGR_30361_E.doc
INT/CRPD/ICO/BGR/30361
True
139
Annex 1
Annexe au rapport de l'État partie
CESCR
Bulgarie
Voir document
E
INT_CESCR_ADR_BGR_30510_E.docx
INT/CESCR/ADR/BGR/30510
True
134
Annex 2
Annexe au rapport de l'État partie
CESCR
Bulgarie
16 févr. 2018
Voir document
E
INT_CESCR_ADR_BGR_30511_E.xlsx
INT/CESCR/ADR/BGR/30511
True
134
Annex 3
Annexe au rapport de l'État partie
CESCR
Bulgarie
29 janv. 2019
Voir document
E
INT_CESCR_ADR_BGR_30513_E.xlsx
INT/CESCR/ADR/BGR/30513
True
134
Bulgaria 3-5 Report CRC
Rapport de l'État partie
CRC
Bulgarie
CRC/C/BGR/3-5
08 avr. 2014
Voir document
E
S
CRC_C_BGR_3-5_6635_E.docx
CRC/C/BGR/3-5
True
29
Rapports initiaux des États parties attendus en 2014 - Bulgarie
Rapport de l'État partie
CRPD
Bulgarie
CRPD/C/BGR/1
21 juil. 2014
Voir document
E
S
CRPD_C_BGR_1_6938_E.doc
CRPD/C/BGR/1
True
29
National Network for Children – Bulgaria
Info des autres parties prenantes
CRC
Bulgarie
30 nov. 2015
Voir document
E
INT_CRC_GEC_BGR_7851_E.docx
INT/CRC/GEC/BGR/7851
True
86
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
décembre 2022
>
<<
décembre 2022
l
m
m
j
v
s
d
49
28
29
30
1
2
3
4
50
5
6
7
8
9
10
11
51
12
13
14
15
16
17
18
52
19
20
21
22
23
24
25
53
26
27
28
29
30
31
1
2
2
3
4
5
6
7
8
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.
