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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
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Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rectificatif
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CEDAW
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
Tous les traités
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CEDAW
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
Tous les traités
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Bhoutan
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Bhoutan
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Campuswatch-NGO-Bhutan-Session
Info des organisations de la société civile
CRC
Bhoutan
13 avr. 2024
Voir document
F
INT_CRC_NGO_BTN_58107_F.docx
INT/CRC/NGO/BTN/58107
True
14
European Link Coalition-NGO-Bhutan-Session.docx
Info des organisations de la société civile
CRC
Bhoutan
03 avr. 2024
Voir document
E
INT_CRC_NGO_BTN_58108_E.docx
INT/CRC/NGO/BTN/58108
True
14
Concluding observations on the tenth periodic report of Bhutan
Observations finales
CEDAW
Bhoutan
CEDAW/C/BTN/CO/10
24 oct. 2023
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW_C_BTN_CO_10_56489_E.docx
CEDAW/C/BTN/CO/10
True
5
World Policy Analysis Center-NGO-Bhutan-PSWG-2023
Info des organisations de la société civile
CRC
Bhoutan
26 oct. 2023
Voir document
E
INT_CRC_NGO_BTN_57336_E.docx
INT/CRC/NGO/BTN/57336
True
14
PUBLIC MEETING: TUESDAY, 10 OCTOBER 2023 - AM
Compte rendu analytique
CEDAW
Bhoutan
CEDAW/C/SR.2001
Voir document
E
CEDAW/C/SR.2001
True
31
PUBLIC MEETING: TUESDAY, 10 OCTOBER 2023 - PM
Compte rendu analytique
CEDAW
Bhoutan
CEDAW/C/SR.2002
Voir document
E
CEDAW/C/SR.2002
True
31
CRC/C/BTN/6-7
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
CRC
Bhoutan
CRC/C/BTN/6-7
14 juin 2023
Voir document
E
S
CRC_C_BTN_6-7_8581_E.docx
CRC/C/BTN/6-7
True
45
Common core document forming part of the reports of States parties
Document de base (commun)
Tous les traités
Bhoutan
HRI/CORE/BTN/2023
14 juin 2023
Voir document
E
S
A
C
R
HRI_CORE_BTN_2023_9826_E.docx
HRI/CORE/BTN/2023
True
6
Tenth periodic report submitted by Bhutan under article 18 of the Convention, due in 2020
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
CEDAW
Bhoutan
CEDAW/C/BTN/10
06 juil. 2022
Voir document
E
S
CEDAW_C_BTN_10_8461_E.docx
CEDAW/C/BTN/10
True
45
CRC/C/BTN/QPR/6-7
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
CRC
Bhoutan
CRC/C/BTN/QPR/6-7
01 oct. 2021
Voir document
E
S
CRC_C_BTN_QPR_6-7_47101_E.pdf
CRC/C/BTN/QPR/6-7
True
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