Vous tentez peut-être d’accéder à ce site à partir d’un navigateur sécurisé sur le serveur. Activez les scripts et rechargez la page.
English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
SharePoint
Suivre
TreatyBody Internet
Connexion
JavaScript ne semble pas être activé dans votre navigateur. Veuillez l’activer et réessayer.
Recherche parmi les organes de traités
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste des points à traiter
Observations finales
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste des points à traiter
Observations finales
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
select
Toutes
CEDAW
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CEDAW
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Vanuatu
Toutes
Vanuatu
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
1
2
3
4
5
6
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
3
sur
6
, enregistrements
21
à
30
des
58
.
Second periodic reports of States parties due in 2010: Vanuatu
Rapport de l'État partie
CRC
Vanuatu
CRC/C/VUT/2
03 août 2016
Voir document
E
S
CRC_C_VUT_2_6750_E.docx
CRC/C/VUT/2
True
29
Reports of States parties due in 2009: Vanuatu
Rapport de l'État partie
CRC-OP-AC
Vanuatu
CRC/C/OPAC/VUT/1
03 août 2016
Voir document
E
S
CRC_C_OPAC_VUT_1_6803_E.doc
CRC/C/OPAC/VUT/1
True
29
Vanuatu_Data Appendix to State party report
Annexe au rapport de l'État partie
CRC
Vanuatu
03 août 2016
Voir document
E
INT_CRC_ADR_VUT_24935_E.docx
INT/CRC/ADR/VUT/24935
True
134
Vanuatu_Bibliography
Annexe au rapport de l'État partie
CRC
Vanuatu
03 août 2016
Voir document
E
INT_CRC_ADR_VUT_24937_E.docx
INT/CRC/ADR/VUT/24937
True
134
Concluding observations on the combined fourth and fifth periodic reports of Vanuatu
Observations finales
CEDAW
Vanuatu
CEDAW/C/VUT/CO/4-5
04 mars 2016
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW/C/VUT/CO/4-5
True
5
Liste de points et questions concernant les quatrième et cinquième rapports périodiques (présentés en un seul document) du Vanuatu - Réponses du Vanuatu
Réponse à la liste des points à traiter
CEDAW
Vanuatu
CEDAW/C/VUT/Q/4-5/Add.1
23 nov. 2015
Voir document
E
S
CEDAW_C_VUT_Q_4-5_Add-1_21687_E.pdf
CEDAW/C/VUT/Q/4-5/Add.1
True
22
Liste des problèmes et questions concernant les quatrième et cinquième rapports périodiques combinés du Vanuatu
Liste des points à traiter
CEDAW
Vanuatu
CEDAW/C/VUT/Q/4-5
Voir document
E
S
CEDAW_C_VUT_Q_4-5_21254_E.doc
CEDAW/C/VUT/Q/4-5
True
18
Document de base faisant partie intégrante des rapports présentés par l’État partie - Vanuatu
Document de base (commun)
Tous les traités
Vanuatu
HRI/CORE/VUT/2014
21 oct. 2014
Voir document
E
S
A
C
R
HRI_CORE_VAT_2014_7581_E.doc
HRI/CORE/VUT/2014
True
6
Quatrième et cinquième rapports périodiques des États parties attendus en 2012
Rapport de l'État partie
CEDAW
Vanuatu
CEDAW/C/VUT/4-5
17 oct. 2014
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW_C_VUT_4-5_6029_E.pdf
CEDAW/C/VUT/4-5
True
29
Compte rendu analytique de la 779e séance
Compte rendu analytique
CEDAW
Vanuatu
CEDAW/C/SR.779
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW/C/SR.779
True
31
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
octobre 2021
>
<<
octobre 2021
l
m
m
j
v
s
d
40
27
28
29
30
1
2
3
41
4
5
6
7
8
9
10
42
11
12
13
14
15
16
17
43
18
19
20
21
22
23
24
44
25
26
27
28
29
30
31
45
1
2
3
4
5
6
7
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.
