Vous tentez peut-être d’accéder à ce site à partir d’un navigateur sécurisé sur le serveur. Activez les scripts et rechargez la page.
English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
SharePoint
Suivre
TreatyBody Internet
Connexion
JavaScript ne semble pas être activé dans votre navigateur. Veuillez l’activer et réessayer.
Recherche parmi les organes de traités
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Compte rendu analytique
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
EWUA - Lettre action
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations du mécanisme national de prévention
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Suivi de la jurisprudence
Toutes
Addendum
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Compte rendu analytique
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
EWUA - Lettre action
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour les LOIPRs)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations du mécanisme national de prévention
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Suivi de la jurisprudence
select
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CED
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Ukraine
Toutes
Ukraine
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
...
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
...
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
11
sur
48
, enregistrements
101
à
110
des
475
.
Summary record of the 910th meeting
Compte rendu analytique
CEDAW
Ukraine
CEDAW/C/SR.910
Voir document
E
CEDAW/C/SR.910
True
31
Summary record of the 909th meeting
Compte rendu analytique
CEDAW
Ukraine
CEDAW/C/SR.909
Voir document
E
CEDAW/C/SR.909
True
31
Concluding observations
Observations finales
CEDAW
Ukraine
CEDAW/C/UKR/CO/7
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW/C/UKR/CO/7
True
5
Liste des points à traiter
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
CAT
Ukraine
CAT/C/UKR/Q/6
Voir document
E
S
R
CAT/C/UKR/Q/6
True
25
Info des agences des Nations Unies
CEDAW
Ukraine
CEDAW/C/2010/45/3/ADD.4
Voir document
E
CEDAW/C/2010/45/3/ADD.4
True
24
Rapports initiaux des États parties attendus en 2007
Rapport de l'État partie
CRC-OP-AC
Ukraine
CRC/C/OPAC/UKR/1
31 juil. 2008
Voir document
E
S
R
CRC/C/OPAC/UKR/1
True
29
Réponses à la liste des points et questions soulevés
Réponse à la liste des points à traiter
CEDAW
Ukraine
CEDAW/C/UKR/Q/7/Add.1
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW/C/UKR/Q/7/Add.1
True
22
Informations supplémentaires reçues de l’Ukraine sur l’application des observations finales
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
CCPR
Ukraine
CCPR/C/UKR/CO/6/ADD.2
21 août 2009
Voir document
S
R
CCPR/C/UKR/CO/6/ADD.2
True
46
Rapport du Rapporteur spécial chargé du suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
CCPR
Ukraine
CCPR/C/96/2
Voir document
E
S
CCPR/C/96/2
True
117
Liste de questions suscitées par les rapports périodiques
Liste des points à traiter
CEDAW
Ukraine
CEDAW/C/UKR/Q/7
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW/C/UKR/Q/7
True
18
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
mai 2022
>
<<
mai 2022
l
m
m
j
v
s
d
18
25
26
27
28
29
30
1
19
2
3
4
5
6
7
8
20
9
10
11
12
13
14
15
21
16
17
18
19
20
21
22
22
23
24
25
26
27
28
29
23
30
31
1
2
3
4
5
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.
