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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Décision
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Décision
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des Institutions Nationales des droits de l'Homme (pour les LOIs)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Réponse à la liste des points à traiter
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CAT-OP
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
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Togo
Toutes
Togo
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CRC/C/OPAC/TGO/CO/1
Observations finales
CRC-OP-AC
Togo
CRC/C/OPAC/TGO/CO/1
28 sept. 2023
Voir document
E
S
A
C
R
CRC_C_OPAC_TGO_CO_1_56245_E.pdf
CRC/C/OPAC/TGO/CO/1
True
5
CRC/C/TGO/CO/5-6
Observations finales
CRC
Togo
CRC/C/TGO/CO/5-6
28 sept. 2023
Voir document
E
S
A
C
R
CRC_C_TGO_CO_5-6_56246_E.pdf
CRC/C/TGO/CO/5-6
True
5
CRC/C/OPAC/TGO/RQ/1
Réponse à la liste des points à traiter
CRC-OP-AC
Togo
CRC/C/OPAC/TGO/RQ/1
02 août 2023
Voir document
E
S
CRC/C/OPAC/TGO/RQ/1
True
22
CRC/C/TGO/RQ/5-6
Réponse à la liste des points à traiter
CRC
Togo
CRC/C/TGO/RQ/5-6
Voir document
E
S
CRC/C/TGO/RQ/5-6
True
22
Concluding observations on the initial report of Togo-Advance Unedited Version
Observations finales
CRPD
Togo
CRPD/C/TGO/CO/1
24 mars 2023
Voir document
E
S
A
C
R
CRPD_C_TGO_CO_1_52132_E.docx
CRPD/C/TGO/CO/1
True
5
CRC/C/OPAC/TGO/Q/1
Liste des points à traiter
CRC-OP-AC
Togo
CRC/C/OPAC/TGO/Q/1
10 févr. 2023
Voir document
E
S
CRC_C_OPAC_TGO_Q_1_51810_F.pdf
CRC/C/OPAC/TGO/Q/1
True
18
CRC/C/TGO/Q/5-6
Liste des points à traiter
CRC
Togo
CRC/C/TGO/Q/5-6
10 févr. 2023
Voir document
E
S
CRC_C_TGO_Q_5-6_51807_F.pdf
CRC/C/TGO/Q/5-6
True
18
Commission Nationale des Droits de l'homme (CNDH) du Togo
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
CRPD
Togo
17 févr. 2023
Voir document
F
INT_CRPD_NHS_TGO_51791_F.docx
INT/CRPD/NHS/TGO/51791
True
146
Fédération Togolaise des Associations de Personnes Handicapées (FETAPH)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
CRPD
Togo
06 févr. 2023
Voir document
E
F
INT_CRPD_ICO_TGO_51950_E.docx
INT_CRPD_ICO_TGO_51950_F.docx
INT/CRPD/ICO/TGO/51950
True
139
Réponses du Togo à la liste de points concernant son rapport initial-Version Avance Non-Edité
Réponse à la liste des points à traiter
CRPD
Togo
CRPD/C/TGO/RQ/1
13 déc. 2022
Voir document
E
S
CRPD_C_TGO_RQ_1_50921_F.docx
CRPD/C/TGO/RQ/1
True
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Calendar
Title and navigation
Title and navigation
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