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Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
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Les organes des traités des droits de l'homme
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Addendum
Annexe au document de base (commun)
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Décision de suivi adoptée par le Comité
Déclaration
Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
EWUA - Lettre action
Info des agences des Nations Unies
Info des autres parties prenantes
Info des INDH
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIPRs)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations du mécanisme national de prévention
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Jurisprudence
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
Rectificatif
Réponse à la liste des points à traiter
Toutes
Addendum
Annexe au document de base (commun)
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Compte rendu analytique
Comptes-rendus analytiques (général)
Décision de suivi adoptée par le Comité
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Discours d'ouverture/de clôture
Document de base (commun)
EWUA - Lettre action
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Lettre de suivi envoyée à l’État partie
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Questions devant faire l'objet d'un suivi
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Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
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Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Rapport de visite dans un pays (SPT)
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CAT-OP
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CAT-OP
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
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Suède
Toutes
Suède
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Additional responses from State Party
Informations supplémentaires de l'Etat partie
CRPD
Suède
13 mars 2024
Voir document
E
INT_CRPD_AIS_SWE_57730_E.docx
INT/CRPD/AIS/SWE/57730
True
1
Closing Statement-Country Rapporteur of Sweden-Ms. Rosemary KAYESS
Discours d'ouverture/de clôture
CRPD
Suède
12 mars 2024
Voir document
E
INT_CRPD_OCR_SWE_30th_36586_E.docx
INT/CRPD/OCR/SWE/30th/36586
True
90
Closing Statement-Sweden-H.E. Minister of Health and Social Affairs, Ms. Camilla WALTERSSON GRÖNVALL
Discours d'ouverture/de clôture
CRPD
Suède
12 mars 2024
Voir document
E
INT_CRPD_OCR_SWE_30th_36585_E.docx
INT/CRPD/OCR/SWE/30th/36585
True
90
Concluding observations on the seventh periodic report of Sweden (AUV)
Observations finales
CESCR
Suède
E/C.12/SWE/CO/7
01 mars 2024
Voir document
E
E_C-12_SWE_CO_7_57662_E.docx
E/C.12/SWE/CO/7
True
5
Delegation List-Sweden
Liste de la délégation/ des participants
CRPD
Suède
11 mars 2024
Voir document
E
INT_CRPD_LOP_SWE_30th_36583_E.docx
INT/CRPD/LOP/SWE/30th/36583
True
87
Opening Statement-Sweden-H.E. Minister of Health and Social Affairs, Ms. Camilla WALTERSSON GRÖNVALL
Discours d'ouverture/de clôture
CRPD
Suède
11 mars 2024
Voir document
E
INT_CRPD_OCR_SWE_30th_36584_E.docx
INT/CRPD/OCR/SWE/30th/36584
True
90
Communication No. 1005/2020: Discontinuance
Jurisprudence
CAT
Suède
CAT/C/78/D/1005/2020
Voir document
E
CAT/C/78/D/1005/2020
True
17
Communication No.1002/2020: Discontinuance
Jurisprudence
CAT
Suède
CAT/C/78/D/1002/2020
Voir document
E
S
CAT/C/78/D/1002/2020
True
17
Communication 1006/2020: Discontinuance
Jurisprudence
CAT
Suède
CAT/C/78/D/1006/2020
Voir document
E
S
CAT/C/78/D/1006/2020
True
17
Communication No. 1014/2020: Discontinuance
Jurisprudence
CAT
Suède
CAT/C/78/D/1014/2020
Voir document
E
S
CAT/C/78/D/1014/2020
True
17
Calendar
Title and navigation
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mars 2024
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Contient
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