Vous tentez peut-être d’accéder à ce site à partir d’un navigateur sécurisé sur le serveur. Activez les scripts et rechargez la page.
English
|
Français
|
Español
|
русский
|
العربية
|
中文
Base de données relative aux organes conventionnels de l’ONU
Français
>
Les organes des traités des droits de l'homme
SharePoint
Suivre
TreatyBody Internet
Connexion
JavaScript ne semble pas être activé dans votre navigateur. Veuillez l’activer et réessayer.
Recherche parmi les organes de traités
Lien vers ces résultats
Titre
Type de document
Traité
Pays
SYMBOLE/TITRE
Date de soumission
Télécharger
EnglishDraft
FrenchDraft
SpanishDraft
ArabicDraft
ChineseDraft
RussianDraft
EnglishODS
FrenchODS
SpanishODS
ArabicODS
ChineseODS
RussianODS
NameEn
NameFr
NameSp
NameAr
NameCh
NameRu
select
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Réunion des États parties
Toutes
Annexe au rapport de l'État partie
Annexe aux réponses de la liste des questions
Compte rendu analytique
Déclaration
Document de base (commun)
Info des agences des Nations Unies
Info des Institutions nationales des droits de l'homme (pour la session)
Info des organisations de la société civile
Info des organisations de la société civile (pour la session)
Info des organisations de la société civile (pour les LOIs)
Information de suivi venant d'autres sources
Informations supplémentaires de l'Etat partie
Lettre de suivi envoyée à l’État partie
Liste de la délégation/ des participants
Liste de points à traiter avant rédaction du rapport (LoIPR)
Liste de thèmes
Liste des points à traiter
Observations finales
Questions devant faire l'objet d'un suivi
Rapport de l'État partie
Rapport de l'État partie établi au titre de la LOIPR
Rapport de l'État partie sur le suivi des observations finales
Rapport de suivi du Rapporteur spécial sur le suivi des observations finales
Réponse à la liste des points à traiter
Réunion des États parties
select
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
Toutes
CAT
CCPR
CEDAW
CERD
CESCR
CRC
CRC-OP-AC
CRC-OP-SC
CRPD
Tous les traités
select
Toutes
Slovénie
Toutes
Slovénie
RadDatePicker
RadDatePicker
Open the calendar popup.
Command item
Command item
|
Data pager
Data pager
...
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
Taille de la page:
PageSizeComboBox
select
10
20
50
Toutes
Page
11
sur
20
, enregistrements
101
à
110
des
198
.
Summary record of the 435th meeting
Compte rendu analytique
CAT
Slovénie
CAT/C/SR.435
25 mai 2000
Voir document
E
R
CAT/C/SR.435
True
31
Summary record of the first part of the 431st meeting
Compte rendu analytique
CAT
Slovénie
CAT/C/SR.431
23 mai 2000
Voir document
E
R
CAT/C/SR.431
True
31
Compte rendu analytique de la première partie de la 428ème séance
Compte rendu analytique
CAT
Slovénie
CAT/C/SR.428
21 déc. 2001
Voir document
E
R
CAT/C/SR.428
True
31
Quatrième rapport périodique que les États parties doivent présenter en 1999
Rapport de l'État partie
CERD
Slovénie
CERD/C/352/Add.1
02 mars 2000
Voir document
E
S
R
CERD/C/352/Add.1
True
29
Rapports initiaux des Etats parties devant être soumis en 1994
Rapport de l'État partie
CAT
Slovénie
CAT/C/24/Add.5
10 août 1999
Voir document
E
S
R
CAT/C/24/Add.5
True
29
Observations finales du Comité contre la Torture
Observations finales
CAT
Slovénie
A/55/44(SUPP) paras. 189-212
16 mai 2000
Voir document
E
S
A
C
R
A/55/44(SUPP)
True
5
Compte rendu analytique de la 359ème séance
Compte rendu analytique
CAT
Slovénie
CAT/C/SR.359
15 oct. 1999
Voir document
E
S
R
CAT/C/SR.359
True
31
Deuxième rapport périodique des ?tats parties
Rapport de l'État partie
CEDAW
Slovénie
CEDAW/C/SVN/2
26 avr. 1999
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW/C/SVN/2
True
29
Compte rendu analytique de la première partie (publique)* de la 356ème séance
Compte rendu analytique
CAT
Slovénie
CAT/C/SR.356
19 nov. 1999
Voir document
E
S
R
CAT/C/SR.356
True
31
Summary record
Compte rendu analytique
CEDAW
Slovénie
CEDAW/C/SR.314
15 janv. 1997
Voir document
E
S
A
C
R
CEDAW/C/SR.314
True
31
Calendar
Title and navigation
Title and navigation
<<
<
janvier 2021
>
<<
janvier 2021
l
m
m
j
v
s
d
53
28
29
30
31
1
2
3
2
4
5
6
7
8
9
10
3
11
12
13
14
15
16
17
4
18
19
20
21
22
23
24
5
25
26
27
28
29
30
31
6
1
2
3
4
5
6
7
Pas de filtre
Contient
Débute par
Egal à
Plus grand que
Plus petit que
Plus grand ou égal à
Plus petit ou égal à
Avertissement
La base de données des organes des traités contient tous les documents publics adoptés ou reçus par les organes des traités des droits de l'homme. Bien que la base de données soit mise à jour régulièrement et que nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la fiabilité des données affichées sur ces pages web, il se peut qu'il puisse encore contenir des inexactitudes, qui devront être corrigées au cours des prochains mois. Des éclaircissements ou des informations complémentaires peuvent être recherchées directement auprès du Secrétariat pertinent.
